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Dans cette rubrique

Kurdes en Syrie : la question d'actualité de Rémi Féraud

Le sénateur de Paris a interrogé le gouvernement pour qu’il s’engage à protéger nos alliés kurdes contre toute agression de la Turquie et appuie la création dans le nord de la Syrie d’une zone de protection garantie par l’ONU.

Libertés fondamentales : la question d'actualité de Marie-Pierre de la Gontrie

La sénatrice de Paris a interrogé Nicole Belloubet, ministre de la Justice, sur la succession de mesures et de déclarations de l'exécutif, préoccupantes quant à la préservation des principes constitutionnels en France.

Coopérative agricole : la question d'actualité de Henri Cabanel

Le sénateur de de l'Hérault a interrogé Marc Fesneau, ministre chargé des relations avec le Parlement, la réforme à venir du fonctionnement des coopératives agricoles.

Maintien de l'ordre : la question d'actualité de Gilbert Roger

Le sénateur de Seine-Saint-Denis a interrogé Laurent Nunez, secrétaire d'État auprès du ministre de l'intérieur, sur l'utilisation des lanceurs de balle de défense par les forces de l'ordre.

Protection de l'enfance : la question d'actualité de Xavier Iacovelli

Le sénateur des Hauts-de-Seine a interrogé Adrien Taquet, ministre à la protection de l'enfance, sur le périmètre et les moyens de ce nouveau ministère, sachant que le budget pour 2019 ne prévoit rien.

Alstom : la question d'actualité de Martial Bourquin

Le sénateur du Doubs a interrogé Bruno Le Maire, ministre de l'économie et des finances, sur le projet de fusion Alstom -Siemens et sur les actions envisagées par le gouvernement pour défendre ce fleuron industriel.

Loi sur la prostitution : la question d'actualité de Laurence Rossignol

La sénatrice de l'Oise a interrogé Marlène Schiappa, ministre chargée de l'égalité entre les femmes et les hommes sur le soutien du gouvernement à la loi de 2016 sur le système prostitutionnel et la question prioritaire de constitutionnalité visant à l'abroger.

Grand débat : la question d'actualité de Patrick Kanner

Le sénateur du Nord et Président du groupe socialiste au Sénat a interrogé le Premier Ministre Edouard Philippe, sur le grand débat lancé par le Président de la République et le rétablissement de l'ISF.

Contrôle des chômeurs : la question d'actualité de Nadine Grelet-Certenais

La sénatrice de la Sarthe a interrogé Muriel Pénicaud, ministre du travail, sur le décret durcissant le contrôle des demandeurs d"emploi.

Rétablissement de l'ISF : la question d'actualité de Patrick Kanner

Le sénateur du Nord et Président du groupe socialiste au Sénat a interrogé le Premier Ministre Edouard Philippe, sur le rétablissement de l’impôt de solidarité sur la fortune

Préparation du débat national : la question d'actualité du David Assouline

Le sénateur de Paris a interrogé Benjamin Griveaux, porte-parole du Gouvernement sur l'organisation du grand débat national annoncé par le gouvernement et les thèmes choisis.

le 18 décembre 2018

Ensemble, rétablissons l’ISF ! Pour un référendum d’initiative partagée

Les sénateurs et députés socialistes ont engagé la procédure du référendum d’initiative partagée prévue à l’article 11 de la Constitution afin de rétablir l’impôt de solidarité sur la fortune (ISF).

Attentat à Strasbourg : la question d'actualité de Jacques Bigot

Le sénateur du Bas-Rhin a interrogé Christophe Castaner, ministre de l’Intérieur, sur l'état de la menace terroriste.

Filière bois : la question d'actualité de Monique Lubin

La sénatrice des Landes a interrogé Didier Guillaume, ministre de l'Agriculture, sur les difficultés que rencontre actuellement la filière bois et les mesures que pourraient prendre le gouvernement pour y faire face.

Deux propositions socialistes ont été examinées au Sénat

Le Sénat a examiné une proposition de loi socialiste pour l'instauration de funérailles républicaines et une proposition de résolution en faveur de la création de paiements pour services environnementaux rendus par les agriculteurs

Accèder au dossier

Patrick Kanner a répondu au Premier Ministre après la déclaration du Gouvernement .

Jeudi 6 décembre, le Président du groupe socialiste du Sénat a répondu à Edouard Philippe, lors du débat sur la fiscalité écologique et ses conséquences sur le pouvoir d'achat.

Les sénateurs et les députés socialistes déposent aujourd'hui une proposition de loi pour sortir de la crise

Patrick Kanner, Valerie Rabault et Olivier Faure ont été reçu ce matin par le Premier Ministre, Edouard Philippe à Matignon.

Statut des maires : la question d'actualité de Viviane Artigalas

La sénatrice des Hautes-Pyrénées a interrogé Marc Fesneau, ministre chargé des relations avec le Parlement sur les moyens que le gouvernement compte mettre en place pour améliorer les conditions d’exercice des mandats locaux,

L'Outre-Mer dans le budget : la question d'actualité de Victorin Lurel

Le sénateur de la Guadeloupe a interrogé Bruno Le Maire, ministre de l’économie et des finances, sur la prise en compte de l'Outre-Mer dans le projet de loi de finances pour 2019.

Soutien aux enseignants : la question d'actualité de Jacques Bernard Magner

Le sénateur du Puy-de-Dôme a interrogé Gabriel Attal, ministre de la jeunesse, sur les moyens donnés à l’école de la République et aux enseignants.

Habitat insalubre : la question d'actualité de Samia Ghali

La sénatrice de Marseille a interrogé Sébastien Lecornu, ministre chargé des collectivités territoriales, sur les moyens de lutter contre l'habitat insalubre à Marseille.

Transition écologique et pouvoir d'achat : la question d'actualité de Franck Montaugé

Le sénateur du Gers a interrogé le ministre de la transition écologique sur les mesures à mettre en place pour répondre aux difficultés économiques des Français tout en engageant résolument la France dans la transition environnementale.

Nouvelle Calédonie : la question d'actualité de Jean-Pierre Sueur

Le sénateur du Loiret a interrogé le Premier Ministre, Edouard Philippe, sur la Nouvelle Calédonie et l'application des accords de Nouméa et de Paris.

Pouvoir d'achat : la question d'actualité de Martial Bourquin

Le sénateur du Doubs a interrogé François de Rugy, ministre de la transition écologique et solidaire, sur les augmentations des taxes sur l’énergie qui entament le pouvoir d'achat des familles.

Avenir de l'AFPA : la question d'actualité de Maryvonne Blondin

La sénatrice du Finistère a interrogé Agnès Pannier-Runacher, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie et des finances, sur les suppressions de poste prévues à l'AFPA

Relations avec l'Arabie saoudite : la question d'actualité de Michel Boutant

Le sénateur de la Charente a interrogé Marc Fesneau, ministre chargé des relations avec le Parlement, sur les relations de la France avec l'Arabie Saoudite suite à l'assassinat du journaliste Jamal Khashogg.

Désindustrialisation : la question d'actualité de Martine Filleul

La sénatrice du Nord a interrogé le Premier Ministre , Edouard Philippe, sur l'avenir de la société Ascoval et l'aide que le gouvernement devrait lui apporter.

Adolescent tué dans une rixe : la question d'actualité de Gilbert Roger

Le sénateur de Seine-Saint -Denis a interrogé Christophe Castaner, ministre de l'intérieur, sur le mesures de préventions que devrait proposer le gouvernement après le décès dimanche d' un adolescent de treize ans, à la suite d'un affrontement entre bandes rivales.

Inondations dans l'Aude : la question d'actualité de Roland Courteau

Le sénateur de l'Aude a interrogé Christophe Castaner, ministre de l'intérieur, sur la solidarité nationale dans la durée et l'activation du fonds de solidarité de l'Union européenne.

Situation politique : la question d'actualité de Patrick Kanner

Le président du groupe socialiste et républicain du Sénat et sénateur du Nord a interrogé le Premier Ministre, Edouard Philippe, sur la situation politique et le non remaniement

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Deux propositions socialistes ont été examinées au Sénat

Patrick Kanner a répondu au Premier Ministre après la déclaration du Gouvernement .

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