Navigation principale

Navigation dans Travaux parlementaires

Vous êtes dans : Accueil > Travaux parlementaires

Travaux parlementaires

Pour accéder aux travaux parlementaires des sénateurs, choisissez dans l’ordre une thématique, un type de dossier, un dossier et un type de contenu. Cliquez sur le bouton Rechercher pour afficher le résultat.

442 résultat(s)

Violences à Marseille : la question d'actualité de Samia Ghali

La sénatrice des Bouches-du-Rhônes a interrogé Bernard Cazeneuve, ministre de l'Intérieur, sur les événements survenus à l'occasion de l'Euro de football.

Lire la suite

Lutte contre le terrorisme : la question d'actualité de Catherine Tasca

La sénatrice des Yvelines a interrogé le Premier Ministre, Manuel Valls, au sujet de l'assassinat de deux policiers à Magnanville et de la tuerie d'Orlando aux Etats Unis.

Lire la suite

Annonces du Président de la République au Congrès des Maires : la question d'actualité de Claude Raynal

Le sénateur de la Haute-Garonne a interrogé Jean-Michel Baylet, ministre de la ruralité et des collectivités territoriales, sur la réforme de la dotation globale de fonctionnement des collectivités.

Lire la suite

Euro 2016 : la question d'actualité de Jean-Jacques Lozach

Le sénateur de la Creuse a interrogé Thierry Braillard, ministre chargé des sports, sur les enjeux du Championnat d'Europe de football en termes de retombées économiques et de promotion du sport pour tous.

Lire la suite

Inondations : la question d'actualité de Jean-Pierre Sueur

Le sénateur du Loiret a interrogé le Premier Ministre, Manuel Valls, sur l'aide du gouvernement aux communes touchées par les inondations.

 

Lire la suite

Handicap : la question d'actualité de Dominique Gillot

La sénatrice du Val d'Oise a interrogé Ségolène Neuville, ministre chargée des personnes handicapées sur les engagements du Président de la République en clôture de la conférence nationale du handicap.

Lire la suite

Investissements dans la santé : la question d'actualité de Jean-Yves Roux

Le sénateur des Alpes de Haute-Provence a interrogé Ségolène Neuville, ministre chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion, sur les mesures prises pour garantir l'égalité d'accès aux soins dans les zones rurales.

Lire la suite

Avenir de la Cour nationale de l'incapacité à Amiens : la question d'actualité de Christian Manable

Le sénateur de la Somme a interrogé Jean-Jacques Urvoas, ministre de la Justice, sur l'avenir de la Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail (Cnitact).

Lire la suite

Autorité de l'Etat : la question d'actualité d'Alain Richard

Le sénateur du Val-d'Oise a interrogé le Premier Ministre, Manuel Valls, sur les mesures prises par le Gouvernement pour mettre fin aux agissements de groupes violents en marge des manifestations syndicales.

Lire la suite

Conférence de Paris du 2 juin : la question d'actualité de Daniel Reiner

Le sénateur de Meurte-et-Moselle a interrogé Jean-Marc Ayrault, ministre des affaires étrangères, sur cette initiative française de paix entre Israël et l'Autorité palestinienne qui rassemblera les États-Unis, l'Union européenne et une vingtaine de pays.

Lire la suite

Tirailleurs sénégalais : la question d'actualité de Gilbert Roger

Le sénateur de la Seine-Saint-Denis a interrogé Jean-Marc Todeschini, ministre chargé des anciens combattants et de la mémoire, sur l'attribution de la nationalité française aux derniers tirailleurs sénégalais.

Lire la suite

Dette grecque : la question d'actualité de Vincent Eblé

Le sénateur de la Seine-et-Marne a interrogé Christian Eckert, ministre du budget, sur la position de la France lors de la prochaine réunion de l'Eurogroupe pour soutenir la Grèce.

Lire la suite

Situation en République centrafriquaine : la question d'actualité de Claude Haut

Le sénateur du Vaucluse a interrogé Harlem Désir, ministre chargé des affaires européennes, sur l'évolution de la situation en Centrafrique.

Lire la suite

Lutte contre la radicalisation : la question d'actualité de Stéphanie Riocreux

La sénatrice d'Indre et Loire a interrogé Bernard Cazeneuve, ministre de l’intérieur, sur ll'association des acteurs locaux à l'implantation et au suivi des centres de lutte contre la radicalisation.

Lire la suite

Situation à Mayotte : la question d'actualité de Thani Mohamed Soilihi

Le sénateur de Mayotte a interrogé Bernard Cazeneuve, ministre de l’Intérieur, sur les mesures annoncées par le premier ministre sur l'insécurité et l'immigration à Mayotte.

Lire la suite

Conflit du Haut-Karabagh : la question d'actualité de Luc Carvounas

Le sénateur du Val-de-Marne a interrogé Harlem Désir, ministre des affaires européennes, sur l'action de la diplomatie française pour apaiser la situation explosive au Haut-Karabagh.

Lire la suite

Traité transatlantique : la question d'actualité de Didier Guillaume

Le sénateur de la Drôme a interrogé Matthias Feckl, ministre du commerce extérieur, sur l'avancée et les conditions des négociations en cours.

Lire la suite

Lutte contre le chômage : la question d'actualité de Marie-Françoise Perol-Dumont

La sénatrice de la Haute Vienne a interrogé Myriam El Khomri, ministre du travail, sur les réformes structurelles qui doivent accompagner la reprise, améliorer la compétitivité des entreprises et créer de nouveaux droits pour les salariés.

Lire la suite

Fonds de soutien à l'investissement local : la question d'actualité de Jacques Bernard Magner

Le sénateur du Puy-de-Dôme a interrogé  Jean-Michel Baylet, Ministre de l'aménagement du territoire et de la ruralité, sur l'utilisation du nouveau fond de soutien à l'investissement local avec la dotation d'équipement des territoires ruraux.

Lire la suite

Autisme : la question d'actualité de Claire-Lise Campion

La sénatrice de l'Essone a interrogé Ségolène Neuville, ministre chargée des personnes handicapées, sur un bilan d'étape du troisième plan autisme 2013-2017 à l'occasion de la journée mondiale de sensibilisation à l'autisme.

Lire la suite

"Panama papers" : la question d'actualité de Nicole Bricq

La sénatrice de la Seine-et-Marne a interrogé Christian Eckert, ministre du budget sur la sortie du Panama de  la liste noir des Etats non-coopératifs en matière fiscale établie par l'OCDE.

Lire la suite

Emploi : la question d'actualité de Corinne Féret

La sénatrice du Calvados a interrogé Myriam El Khomri, ministre du travail, sur chiffres du chômage et les résultats des derniers dispositifs mis en place.

Lire la suite

Lutte contre le terrorisme : la question d'actualité de Martial Bourquin

Le sénateur du Doubs a interrogé le Premier Ministre, Manuel Valls, sur les mesures prises pour la protection des Français après le rejet par la droite sénatoriale de la réforme constitutionnelle. 

Lire la suite

Fraude aux travailleurs détachés : la question d'actualité de Rachel Mazuir

Le sénateur de l'Ain a interrogé Myriam El Khomri, ministre du travail, sur la carte d'identification professionnelle des salariés du BTP qui permettra de mieux lutter contre le travail illégal.

Lire la suite

Agriculture : la question d'actualité d'Eric Jeansannetas

Le sénateur de la Creuse a interrogé Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, sur les mesures adoptées au conseil des ministres européens de l'agriculture.

Lire la suite

Attentats de Bruxelles : la question d'actualité de Hélène Conway-Mouret

La sénatrice des Français établis hors de France a interrogé Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur, sur les mesures prioritaires prises à la suite de la réunion de crise autour du Président de la République.

Lire la suite

Emploi : la question d'actualité de Delphine Bataille

La sénatrice du Nord a interrogé Myriam El Khomri, ministre du travail, sur le bilan de la mesure "embauche PME ".

Lire la suite

Maisons de services au public : la question d'actualité de Georges Labazée

Le sénateur des Pyrénées-Atlantiques a interrogé Jean-Michel Baylet, ministre de l'aménagement du territoire, sur le soutien du gouvernement au projet de la Poste de créer 1 000  maisons de services au public dans les zones rurales.

Lire la suite

Généralisation de la garantie " jeune" : la question d'actualité de Alain Anziani

Le sénateur de la Gironde a interrogé Myriam El Khomri, ministre du travail, sur la généralisation du dispositif  "garantie  jeune" contenu dans la future loi sur le travail.

Lire la suite

Conseil européen : la question d'actualité de Didier Marie

Le sénateur de la Seine-Maritime a interrogé André Vallini, ministre chargé du développement et de la francophonie, sur la position de la France au Conseil européen consacré à la crise des réfugiés.

Lire la suite

Partager cette page sur

  • Générer en PDF
  • Suggérer
  • Haut de page

Navigation

eZ Publish - © Inovagora