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Travaux parlementaires

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464 résultat(s)

Calais : la question d'actualité de Delphine Bataille

La sénatrice du Nord a interrogé Bernard Cazeneuve, ministre de l’Intérieur, sur l'évacuation de la "Jungle" de Calais et l'accueil des migrants sur l'ensemble du territoire. 

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Baisse du chômage : la question d'actualité de Claude Bérit-Débat

Le sénateur de Dordogne a interrogé Jean-Marie Le Guen, ministre chargé des relations avec le Parlement, sur l’amélioration observée ces derniers mois. 

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Haïti : la question d'actualité de Maurice Antiste

Le sénateur de la Martinique a interrogé Ericka Bareigts, ministre des outre-mer, sur l'aide humanitaire apportée à Haïti après le passage du cyclone Matthew.

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Garde nationale : la question d'actualité de Gisèle Jourda

La sénatrice de l'Aude a interrogé Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur, sur la création d'une garde nationale.

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Fonctionnaires : la question d'actualité de Eliane Giraud

La sénatrice de l'Isère a interrogé Jean-Marie Le Guen, ministre chargé des relations avec le Parlement, sur la vision du Gouvernement quant au devenir des fonctionnaires. 

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Environnement : la question d'actualité de Franck Montaugé

Le sénateur du Gers a interrogé Ségolène Royal, ministre de l'environnement, sur l'engagement de notre pays dans la COP 22 après le succès de la COP 21 et de l'accord de Paris.

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IVG : la question d'actualité de Jérôme Durain

Le sénateur de la Saône-et-Loire a interrogé Laurence Rossignol, ministre des familles et des droits des femmes, sur le délit d'entrave numérique à l'IVG.

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Justice sociale : la question d'actualité de Annie Guillemot

La sénatrice du Rhône a interrogé Marisol Touraine, ministre des affaires sociales, sur les mesures prises par le Gouvernement afin de poursuivre la lutte contre les inégalités et la pauvreté .

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Situation agricole : la question d'actualité de Nelly Tocqueville

La sénatrice de la Seine-Maritime a interrogé Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, sur le plan d'aide annoncé pour soutenir les exploitations en difficulté. 

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Situation d'Alstom : la question d'actualité de Martial Bourquin

Le sénateur du Doubs a interrogé le Premier Ministre, Manuel Valls, sur les mesures mises en place pour sauver le site Alstom de Belfort et le redémarrage de l’industrie française.

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Situation à Alep : la question d'actualité de Josette Durrieu

La sénatrice des Hautes-Pyrénées a interrogé Mathias Feckl, ministre chargé du commerce extérieur, sur les solutions diplomatiques envisagées pour mettre fin au conflit syrien.

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Budget 2017 : la question d'actualité de Bernard Lalande

Le sénateur de la Charente-Maritime a interrogé Christian Eckert, ministre chargé du budget, sur le budget 2017 et les mesures en faveur de l'emploi qu'il contient.

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Compte de la Sécurité Sociale : la question d'actualité de Jean-Louis Tourenne

Le sénateur d'Ile-et-Vilaine a interrogé Marisol Touraine, ministre de la Santé, sur le rétablissement des comptes de la Sécurité Sociale.

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Fonds d'urgence pour le spectacle vivant : la question d'actualité de Vincent Eblé

Le sénateur de la Seine et Marne a interrogé Audrey Azoulay, ministre de la Culture, sur l'avenir du fonds d'urgence pour le spectacle vivant mis en place après les attentas de novembre.

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Bilan de l'Euro de football : la question d'actualité de David Assouline

Le sénateur de Paris a interrogé, le Premier Ministre, Manuel Valls, sur le bilan de l'Euro en matière d'organisation et de sécurité.

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Travailleurs détachés : la question d'actualité de Frédérique Espagnac

La sénatrice des Pyrénées-Atlantiques a interrogé Myriam El Khomri, ministre du travail, sur l'application de la directive européenne sur les travailleurs détachés.

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Suites du "Brexit" : la question d'actualité de Richard Yung

Le sénateur des Français établis hors de France a interrogé Jean-Marc Ayrault, ministre des affaires étrangères, sur les propositions françaises suite au référendum au Royaume-Uni.

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Précarité sociale : la question d'actualité de Evelyne Yonnet

La sénatrice de la Seine-Saint-Denis a interrogé Ségolène Neuville, ministre chargée de la lutte contre l'exclusion, sur l'application de la proposition de loi socialiste sur la précarité sociale comme 21e critère de discrimination.

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Investissements hospitaliers : la question d'actualité de Yves Daudigny

Le sénateur de l'Aisne a interrogé Marisol Touraine, ministre de la Santé, sur les nouvelles mesures prises pour l'innovation et la santé.

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Situation économique : la question d'actualité de Jacques Chiron

Le sénateur de l'Isère a interrogé Michel Sapin, ministre des finances, sur les signes d'embellie économique et les grandes orientations économiques et budgétaires envisagées.

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Référendum Notre-Dame-des-Landes : la question d'actualité de Yannick Vaugrenard

Le sénateur de la Loire-Atlantique a interrogé le Premier Ministre, Manuel Valls, sur l'action du gouvernement après le référendum sur le transfert de l'aéroport de Nantes-Atlantique à Notre-Dame-des-Landes.

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Seniors : la question d'actualité de Georges Labazée

Le sénateur des Pyrénées-Atlantiques a interrogé Pascale Boistard, ministre chargée des personnes âgées et de l'autonomie, sur l'application de la loi sur l'adaptation de la société au vieillissement.

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Violences à Marseille : la question d'actualité de Samia Ghali

La sénatrice des Bouches-du-Rhônes a interrogé Bernard Cazeneuve, ministre de l'Intérieur, sur les événements survenus à l'occasion de l'Euro de football.

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Lutte contre le terrorisme : la question d'actualité de Catherine Tasca

La sénatrice des Yvelines a interrogé le Premier Ministre, Manuel Valls, au sujet de l'assassinat de deux policiers à Magnanville et de la tuerie d'Orlando aux Etats Unis.

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Annonces du Président de la République au Congrès des Maires : la question d'actualité de Claude Raynal

Le sénateur de la Haute-Garonne a interrogé Jean-Michel Baylet, ministre de la ruralité et des collectivités territoriales, sur la réforme de la dotation globale de fonctionnement des collectivités.

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Euro 2016 : la question d'actualité de Jean-Jacques Lozach

Le sénateur de la Creuse a interrogé Thierry Braillard, ministre chargé des sports, sur les enjeux du Championnat d'Europe de football en termes de retombées économiques et de promotion du sport pour tous.

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Inondations : la question d'actualité de Jean-Pierre Sueur

Le sénateur du Loiret a interrogé le Premier Ministre, Manuel Valls, sur l'aide du gouvernement aux communes touchées par les inondations.

 

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Handicap : la question d'actualité de Dominique Gillot

La sénatrice du Val d'Oise a interrogé Ségolène Neuville, ministre chargée des personnes handicapées sur les engagements du Président de la République en clôture de la conférence nationale du handicap.

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Investissements dans la santé : la question d'actualité de Jean-Yves Roux

Le sénateur des Alpes de Haute-Provence a interrogé Ségolène Neuville, ministre chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion, sur les mesures prises pour garantir l'égalité d'accès aux soins dans les zones rurales.

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Avenir de la Cour nationale de l'incapacité à Amiens : la question d'actualité de Christian Manable

Le sénateur de la Somme a interrogé Jean-Jacques Urvoas, ministre de la Justice, sur l'avenir de la Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail (Cnitact).

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