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Travaux parlementaires

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532 résultat(s)

Hébergement d'urgence : la question d'actualité de Éliane Giraud

La sénatrice de l'Isère a interrogé Emmanuelle Cosse, ministre du logement, sur les actions du gouvernement en matière d’hébergement d’urgence et de réduction des nuitées hôtelières.

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Rythmes scolaires : la question d'actualité de Françoise Cartron

La sénatrice de Gironde a interrogé Estelle Grelier, ministre chargée des collectivités territoriales, sur la pérennisation  des aides financières aux communes pour la réforme des rythmes scolaires.

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Pensions alimentaires impayées : la question d'actualité de Marie-Pierre Monier

La sénatrice de la Drôme a interrogé Laurence Rossignol, ministre des familles, de l'enfance et des droits des femmes, sur les résultats de l’expérimentation du dispositif de garantie contre les impayés de pensions alimentaires.

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Revenu de solidarité active : la question d'actualité de Pierre Camani

Le sénateur de Lot-et Garonne a interrogé Manuel Valls, premier ministre, sur les mécanismes envisagés par le Gouvernement en vue d'une recentralisation du RSA.

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Seniors : la question d'actualité de Catherine Genisson

La sénatrice du Pas-de-Calais a interrogé Pascale Boistard,ministre chargée des personnes âgées et de l'autonomie, sur  la revalorisation de l'allocation personnalisée d'autonomie. 

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Application de la loi Macron : la question d'actualité de Nicole Bricq

La sénatrice de la Seine-et-Marne a interrogé Emmanuel Macron, ministre de l'économie, sur la baisse des tarifs des notaires.

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Brexit : la question d'actualité de Daniel Raoul

Le sénateur du Maine-et-Loire a interrogé Harlem Désir, ministre chargé des affaires européennes, sur la position portée par la France au prochain sommet européen.

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Agriculture : la question d'actualité de Henri Cabanel

Le sénateur de l'Hérault a interrogé Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, sur les mesures européennes en faveur de l'agriculture.

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Accessibilité : la question d'actualité de Claire-Lise Campion

La sénatrice de l’Essonne a interrogé Ségolène Neuville, ministre chargée des personnes handicapées, sur la mise en place des Agendas d'accessibilité programmée. 

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Industrie : la question d'actualité de Gaëtan Gorce

Le sénateur de la Nièvre a interrogé Emmanuel Macron, ministre de l'économie et de l'industrie, sur la situation de l'entreprise Vallourec.

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Caisse des dépôts : la question d'actualité de Maurice Vincent

Le sénateur de la Loire a interrogé Christian Eckert, ministre en charge du budget, sur les suites données aux annonces du Président de la République à l'occasion du bicentenaire de la Caisse des dépôts. 

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RSA : la question d'actualité de Patricia Schillinger

La sénatrice du Haut-Rhin a interrogé Ségolène Neuville, ministre chargée de la lutte contre l'exclusion, sur initiatives du gouvernement face aux nouvelles modalités de versement du RSA dans son département.

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Notre dame des Landes : la question d'actualité de Yannick Vaugrenard

Le sénateur de la Loire-Atlantique, a interrogé Manuel Valls, premier ministre, sur le projet d'aéroport du Grand Ouest.

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Situation de l'agriculture : la question d'actualité de Yannick Botrel

Le sénateur des Côtes-d'Armor a interrogé Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, sur l'application du plan d'urgence pour l’élevage et les initiatives à prendre au niveau européen.

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Protection de l’enfance : la question d'actualité de Michelle Meunier

La sénatrice de Loire-Atlantique a interrogé Laurence Rossignol, ministre de la famille, sur l’audition de la France  par le comité des droits de l’enfant de l’ONU.

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Lutte contre le terrorisme : la question d'actualité de Alain Richard

Le sénateur du Val d'Oise a interrogé Bernard Cazeneuve, ministre de l’Intérieur, sur les acquis obtenus par la France au Conseil Justice et affaires intérieures de l'Union européenne.

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Droit du travail : la question d'actualité de Nicole Bricq

La sénatrice de la Seine et Marne a interrogé Myriam El Khomri, ministre du travail,  sur les suites données au rapport du comité Badinter.

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Rentrée scolaire en Guadeloupe-Martinique : la question d'actualité de Jacques Cornano

Le sénateur de la Guadeloupe a interrogé Najat Vallaud-Belkacem, ministre de l'éducation nationale, sur les créations de postes d'enseignants en Guadeloupe.

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Grippe aviaire : la question d'actualité de Jean-Louis Carrère

Le sénateur des Landes a interrogé Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, sur le soutien du gouvernement à la filière avicole et aux départements touchés.

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Service civique : la question d'actualité de Dany Michel

La sénatrice des Landes a interrogé Patrick Kanner, ministre de la Jeunesse, sur les initiatives du gouvernement pour la mobilisation en faveur de l'engagement civique des jeunes.

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Mesures pour l'emploi : la question d'actualité de Martial Bourquin

Le sénateur du Doubs a interrogé Jean-Marie Le Guen,ministre des relations avec le Parlement, sur les mesures prises par le gouvernement en matière d'industrialisation et de lutte contre le chômage.

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Formation et emploi : la question d'actualité de Anne Emery-Dumas

La sénatrice de la Nièvre a interrogé Myriam El Khomri, ministre du travail, sur l'action du gouvernement dans la lutte contre le chômage et en particulier sur le développement de l'apprentissage.

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Stratégie nationale de la Recherche : la question d'actualité de Michel Berson

Le sénateur de l’Essonne a interrogé Thierry Mandon, ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche, sur les ambitions de la nouvelle stratégie de recherche nationale de la France.

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COP 21 : la question d'actualité de Didier Guillaume

Le sénateur de la Drôme a interrogé Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères, sur l'accord international pour le climat intervenu samedi dernier.

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Filière "sucres spéciaux" : la question d'actualité d' Odette Herviaux

La sénatrice du Morbihan a interrogé Georges Pau- Langevin, ministre des outre-mer, sur les négociations  en cours  avec le Vietnam et leur conséquences sur la filière "sucres spéciaux".

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Fichier des passagers européens : la question d'actualité de Bernard Cazeau

Le sénateur de Dordogne a interrogé Harlem Désir, ministre des affaires européennes, sur la mise en place du programme d'échanges d'informations sur les voyageurs aériens (PNR) et la lutte contre le terrorisme.

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Adaptation de la société au vieillissement : la question d'actualité de Thierry Carcenac

Le sénateur du Tarn a interrogé Laurence Rossignol, ministre chargée de la famille, sur les moyens mis en oeuvre pour appliquer la loi sur l'adaptation de la société au vieillissement.

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Lutte contre le financement du terrorisme : la question d'actualité de Michèle André

La sénatrice du Puy-de-Dôme a interrogé Michel Sapin, ministre des finances, sur les nouvelles mesures mises en place pour lutter contre le financement du terrorisme. 

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Services de renseignement : la question d'actualité de Michel Boutant

Le sénateur de la Charente a interrogé le Premier Ministre, Manuel Valls, sur la répartitions des 5000 nouveaux recrutements dans les services de sécurité.

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Lutte contre le terrorisme : la question d'actualité de Jean-Pierre Sueur

Le sénateur du Loiret a interrogé Bernard Cazeneuve, ministre de l’intérieur, sur les mesures prises après les attaques terroristes. 

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