Navigation principale

Navigation dans Travaux parlementaires

Vous êtes dans : Accueil > Travaux parlementaires

Travaux parlementaires

Pour accéder aux travaux parlementaires des sénateurs, choisissez dans l’ordre une thématique, un type de dossier, un dossier et un type de contenu. Cliquez sur le bouton Rechercher pour afficher le résultat.

116 résultat(s)

Projet de loi de finances pour 2015

Retour sur l'examen du budget avec les sénateurs socialistes

     

Lire la suite

Pour une nouvelle dynamique de proximité, le Sénat adopte la loi sur le commerce et l’artisanat

Le Sénat a adopté, à une très large majorité, les conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif au commerce, l’artisanat et les très petites entreprises.

Lire la suite

Égalité professionnelle hommes-femmes : la question d'actualité de Laurence Rossignol

La sénatrice de l'Oise a interrogé Najat Vallaud-Belkacem, ministre des droits des femmes,  sur la feuille de route du Gouvernement en matière d'égalité hommes-femmes.

Lire la suite

Exception culturelle : la question d'actualité de Roland Ries

Le sénateur du Bas-Rhin a interrogé Aurélie Filippetti, ministre de la culture, sur le mandat de la Commission Européenne pour les négociations de l'accord de libre-échange avec les États-Unis.

Lire la suite

Interdition du foie gras en Californie

Les sénateurs socialistes du Grand Sud-Ouest ont adressé un courrier à l'ambassadeur des Etats-Unis en France .

Lire la suite

Interdition du foie gras en Californie

Les sénateurs socialistes du Grand Sud-Ouest ont adressé un courrier à l'ambassadeur des Etats-Unis en France .

Lire la suite

Rio +20 : l’émergence d’un nouveau monde.

Consulter le rapport de Laurence Rossignol, pour le groupe de travail du sénat  « Négociations internationales - Climat Environnement »

Lire la suite

Rio +20 : l’émergence d’un nouveau monde.

Consulter le rapport de Laurence Rossignol, pour le groupe de travail du sénat  « Négociations internationales - Climat Environnement »

Lire la suite

La majorité sénatoriale vote un budget rectifié en faveur des plus démunis

Les débats du projet de loi de finances rectificative auront permis à la majorité sénatoriale d'affirmer son engagement pour les plus défavorisés en votant le maintien de la TVA à 5,5%.

Lire la suite

Le Sénat rejette en 2e lecture la proposition de loi sur le service citoyen pour les mineurs délinquants

La majorité socialiste s’est opposée pour la deuxième fois consécutive à la proposition d’instaurer un service citoyen pour les mineurs délinquants, après l’échec de la Commission Mixte Paritaire.

Lire la suite

Partager cette page sur

  • Générer en PDF
  • Suggérer
  • Haut de page

Navigation

eZ Publish - © Inovagora