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Travaux parlementaires

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522 résultat(s)

Quotient familial : la question d'actualité de Jacky Le Menn

Le sénateur d'Ille-et-Vilaine a interrogé Dominique Bertinotti, ministre déléguée à la famille, sur la politique familiale du gouvernement.

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Assassinat de Clément Méric : la question d'actualité de Laurence Rossignol

La sénatrice de l'Oise a interrogé le premier ministre Jean-Marc Ayrault, sur les mesures que prendra le gouvernement pour lutter contre les groupuscules d’extrême droite suite au décès du jeune Clément Méric.

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Vie chère en outre-mer : la question d'actualité de Serge Larcher

Le sénateur de la Martinique a interrogé Victorin Lurel, ministre des outre-mer, sur le bilan de l'application de la loi contre la vie chère en outre-mer.

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Seconde conférence sociale : la question d'actualité de Laurence Rossignol

La sénatrice de l'Oise a interrogé Michel Sapin, ministre de l'emploi, sur le programme la prochaine conférence sociale.

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Industrie pharmaceutique : la question d'actualité de Jean-Jacques Mirassou

Le sénateur de la Haute-Garonne a interrogé Arnaud Montebourg, ministre du redressement productif, sur les suites données au rapport sur l'avenir du site toulousain du laboratoire Sanofi.

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Morale laïque : la question d'actualité de Jacques-Bernard Magner

Le sénateur du Puy-de-Dôme a interrogé Vincent Peillon, ministre de l'éducation, sur l'instauration des cours de morale laïque à l'école.

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"Silver economy" : la question d'actualité de Yves Daudigny

Le sénateur de l'Aisne a interrogé Michèle Delaunay, ministre chargée des personnes âgées et de l'autonomie, sur les potentialités en terme de croissance économique du secteur de la prévention et de l'accompagnement de la perte d'autonomie.

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Action de groupe à la française : la question d'actualité de Alain Fauconnier

Le sénateur de l'Aveyron a interrogé Benoit Hamon, ministre chargé de l'économie sociale et solidaire et de la consommation, sur la forme que pourrait prendre une action de groupe à la française pour mieux défendre les consommateurs.

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Exception culturelle : la question d'actualité de Catherine Tasca

La sénatrice des Yvelines a interrogé Aurélie Filippetti, ministre de la culture sur les initiatives prises pour défendre l’exception culturelle.

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Evasion fiscale : la question d'actualité de François Marc

Le sénateur du Finistère a interrogé Pierre Moscovici, ministre de l’économie et des finances sur les moyens de lutter contre l'évasion fiscale en Europe.

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Service public de l'emploi : la question d'actualité de Christiane Demontès

La sénatrice du Rhône a interrogé Michel Sapin, ministre du travail, de l’emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social sur les moyens mis en œuvre dans le service public de l'emploi.

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Enseignement supérieur : la question d'actualité de Michel Berson

Le sénateur de l’Essonne a interrogé Geneviève Fioraso, ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche, sur la coopération entre les universités et les organismes de recherche avec le monde économique.

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Emploi : la question d'actualité de Frédérique Espagnac

La sénatrice des Pyrénées-Atlantiques a interrogé Michel Sapin, ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle sur l'action du gouvernement dans la lutte contre le chômage.

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Logement : la question d'actualité de Claude Bérit-Débat

Le sénateur de la Dordogne a interrogé Cécile Duflot, ministre de l'égalité des territoires et du logement, sur l'application des mesures annoncées par le Président de la République en faveur du logement.

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Dépendance : la question d'actualité de Vincent Eblé

Le sénateur de Seine et Marne a interrogé Marisol Touraine, ministre des affaires sociales et de la santé, sur la grande réforme de la dépendance.

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Mali : la question d'actualité de Jean-Louis Carrère

Le sénateur des Landes a interrogé Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères, sur la situation au Mali.

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Réformes constitutionnelles : la question d'actualité de Jean-Pierre Sueur

Le sénateur du Loiret, a intérrogé Christiane Taubira, garde des sceaux, ministre de la justice, sur les réformes constitutionnelles pour la modernisation de la vie publique.

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Politique de la ville : la question d'actualité de Daniel Raoul

Le sénateur du Maine et Loire a interrogé François Lamy, ministre de la ville sur les résultats du Comité interministériel des villes.

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Journée de la Francophonie : la question d'actualité de Michèle André

La sénatrice du Puy-de-dôme, a interrogé Yamina Benguigui, ministre chargée de la francophonie sur la situation des femmes dans l'espace francophone.

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Filière avicole : la question d'actualité de Jean-Luc Fichet

Le sénateur du Finistère a interrogé Guillaume Garot, Ministre chargé de l'agroalimentaire sur la filière avicole.

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Plan dépendance : la question d'actualité de Ronan Kerdraon

Le sénateur des Côtes-d'Armor a interrogé Michèle Delaunay, Ministre chargée des personnes âgées et de l'autonomie, sur la réforme de la "dépendance".

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Commerce extérieur : la question d'actualité de Claude Bérit-Débat

Le sénateur de la Dordogne a interrogé Nicole Bricq, Ministre du commerce extérieur sur les résultats français.

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Allocation équivalent retraite (AER) : la question d'actualité de Martial Bourquin

Le sénateur du Doubs a interrogé Jean -Marc Ayrault, Premier ministre, sur le rétablissement de l'allocation équivalent retraite.

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Pêche : la question d'actualité de Odette Herviaux

La sénatrice du Morbihan a interrogé Frédéric Cuvillier, ministre chargé des transports, de la mer et de la pêche sur la pêche durable.

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Avenir de l'AFPA : la question d'actualité de Claude Jeannerot

Le sénateur du Doubs, a interrogé Thierry Repentin, ministre chargé de la formation professionnelle et de l'apprentissage sur l'avenir de l'Association nationale pour la formation professionnelle des adultes.

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Grand Paris : la question d'actualité de Philippe Kaltenbach

Le sénateur des Hauts-de Seine a interrogé Cécile Duflot, ministre de l'égalité des territoires et du logement, sur le projet  Grand Paris Express.

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Audiovisuel : la question d'actualité de Karine Claireaux

La sénatrice de Saint-Pierre-et-Miquelon a interrogé Aurélie Filippetti, ministre de la culture et de la communication au sujet de la situation des chaînes locales de RFO

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Conférence pauvreté-précarité : la question d'actualité de Claude Dilain

Le sénateur de Seine-Saint-Denis, a interrogé le premier ministre, Jean-Marc Ayrault, sur les mesures prises par le Gouvernement pour réduire la pauvreté sur le long terme.

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Hauts fourneaux de Florange : la question d'actualité de Jean-Marc Todeschini

Le sénateur de la Moselle a interrogé Arnaud Montebourg, ministre du redressement productif sur l'avenir des hauts fourneaux de Florange.

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Financement des collectivités locales : la question d'actualité de François Rebsamen

Le président du groupe, sénateur de la Côte-d'Or a interrogé le premier ministre, Jean-Marc Ayrault, sur le financement des collectivités locales.

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