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Travaux parlementaires

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133 résultat(s)

Interdition du foie gras en Californie

Les sénateurs socialistes du Grand Sud-Ouest ont adressé un courrier à l'ambassadeur des Etats-Unis en France .

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Interdition du foie gras en Californie

Les sénateurs socialistes du Grand Sud-Ouest ont adressé un courrier à l'ambassadeur des Etats-Unis en France .

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Rio +20 : l’émergence d’un nouveau monde.

Consulter le rapport de Laurence Rossignol, pour le groupe de travail du sénat  « Négociations internationales - Climat Environnement »

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Rio +20 : l’émergence d’un nouveau monde.

Consulter le rapport de Laurence Rossignol, pour le groupe de travail du sénat  « Négociations internationales - Climat Environnement »

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La majorité sénatoriale vote un budget rectifié en faveur des plus démunis

Les débats du projet de loi de finances rectificative auront permis à la majorité sénatoriale d'affirmer son engagement pour les plus défavorisés en votant le maintien de la TVA à 5,5%.

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Le Sénat rejette en 2e lecture la proposition de loi sur le service citoyen pour les mineurs délinquants

La majorité socialiste s’est opposée pour la deuxième fois consécutive à la proposition d’instaurer un service citoyen pour les mineurs délinquants, après l’échec de la Commission Mixte Paritaire.

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Au Sénat, une première réponse à l’inquiétude des élus locaux

La proposition de loi socialiste sur l’Intercommunalité, adoptée en commission des lois, constitue une première réponse à l’inquiétude et à la fragilisation des élus locaux.

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Soutien à la journée de mobilisation sociale du 11 octobre

Communiqué de François Rebsamen, président du groupe socialiste du Sénat

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