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Travaux parlementaires

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120 résultat(s)

Déclaration du gouvernement sur la Libye

Suite à la déclaration du gouvernement, voir les interventions en séance des sénateurs socialistes et rattachés  Jean-Louis Carrère et Dominique Voynet.

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Question d'actualité de Pierre-Yves Collombat

La parole est à M. Pierre-Yves Collombat.

Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, il peut paraître saugrenu que j’intervienne à ce stade du débat pour seulement une minute, mais cela tient à la logique bureaucratique, selon laquelle un sénateur ne peut répondre au ministre s’il n’a pas pris part à la discussion générale.

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Intervention de Michel Teston : Ruralité

La parole est à M. Michel Teston.

Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, les territoires ruraux ont été fragilisés par la disparition de nombreuses activités économiques et par l’exode de leur population.

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Question de Bernadette Bourzai : Avenir de la PAC

Mme Bernadette Bourzai,  coprésidente du groupe de travail sur la réforme de la politique agricole commune, et en remplacement de Mme Odette Herviaux, coprésidente du groupe de travail sur la réforme de la politique agricole commune.

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Note bilan : Réseaux consulaires

Point sur le projet de loi réseaux consulaires après examen par le Sénat.

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Note bilan : développement des Sociétés Publiques

Adoption de la proposition de loi socialiste pour le développement des sociétés publiques locales

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Proposition de loi relative à l'indépendance des rédactions.

Proposition de loi  relative à l'indépendance des rédactions présentée par David ASSOULINE, Jean-Pierre BEL, Simon SUTOUR, Claude BÉRIT-DÉBAT,  Marie-Christine BLANDIN, Maryvonne BLONDIN, Bernadette BOURZAI,. Jean-Luc FICHET, Serge LAGAUCHE, Mme Claudine LEPAGE, MM. Jean-Jacques LOZACH, Jean-Marc TODESCHINI et les membres du groupe socialiste  apparentés  et rattachés.

Cette proposition de loi sera discuté en séance publique le 27 janvier 2011.

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Question préalable de M. Robert Badinter

Question préalable de M. Robert Badinter lors du débat sur le défenseur des droits

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Mission d’information sur les conséquences de la RGPP pour les collectivités territoriales et les services publics locaux : la contribution des sénateurs socialistes

La mission sénatoriale d’information sur les conséquences de la révision générale des politiques publiques (RGPP) pour les collectivités territoriales et les services publics locaux, que préside M. François Patriat  a rendu public son rapport d’information. Si les sénateurs socialistes, membres de la mission, partagent un certain nombre des constats réalisés, ils divergent sur les principales conclusions du rapport et demandent une pause dans l 'application de la RGPP.

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Accord sur le nucléaire iranien : la question d'actualité de Jean-Yves Leconte

Le sénateurs des Français établis hors de France a interrogé Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères, sur les conséquences de cet accord sur les relations entre la France et l'Iran.

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Budget : la question d'actualité de Vincent Eblé

Le sénateur de la Seine et Marne et président de la commission des finances a interrogé le Premier Ministre Edourad Phillippe, sur le projet de loi de finances pour 2018

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Accueil des migrants : la question d’actualité de Sylvie Robert

La sénatrice de l'Ille-et-Vilaine a interrogé Nicole Belloubet , ministre de la justice sur la circulaire sur le recensement des migrants en centre d'accueil d'urgence . 

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