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Travaux parlementaires

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107 résultat(s)

Collectivités et reforme de la taxe d'habitation : la question d'actualité de Dominique Bailly

Le sénateur du Nord a interrogé Gérald Darmanin, ministre de l'action et des comptes publics, sur la suppression de la taxe d'habitation et ses conséquences sur les finances locales.

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Relations avec les Etats-Unis : la question d'actualité de Martial Bourquin

Le sénateur du dioubs a interrogé le Premier Ministre, Bernard Cazeneuve, sur les positions de la France après les premières actions du Président Donald Trump.

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Accueil des migrants : la question d'actualité de Stéphanie Riocreux

La sénatrice de l'Indre-et-Loire a interrogé le Premier Ministre, Manuel Valls,  sur le démantèlement du camps de Calais.

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Loi travail : les sénateurs et députés socialistes se retrouvent pour améliorer le texte

Mardi 8 Mars, un séminaire commun aux deux assemblées a permis d'avancer sur l'avant projet de loi sur le travail. Didier Guillaume et Bruno Le Roux  ont fait le point sur les objectifs et la méthode à l'occasion d'un point presse.

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Expansion du virus Zika : la question d'actualité de Felix Desplan

Le sénateur de la Guadeloupe a interrogé Marisol Touraine, ministre de la santé, sur les mesures prises par le gouvernement pour lutter contre l’épidémie qui commence à toucher les Antilles. 

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Etat d'urgence : le point avec Alain Richard

Le sénateur du Val d'Oise est membre du comité de suivi de l'état d'urgence.

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Etat d'urgence : le point avec Didier Guillaume

Le sénateur de la Drôme et président du groupe socialiste, fait le point sur le vote du groupe.

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Projet de loi de finances pour 2016

Le Sénat a examiné le budget 2016. Retrouvez l'essentiel des débats avec les sénateurs socialistes.

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Fiscalité : la question d'actualité de Yannick Vaugrenard

Le sénateur de Loire-Atlantique a interrogé Jean-Marie Le Guen, ministre chargé des relations avec le Parlement, sur la question de la demi-part des personnes veuves et la fiscalité locale.

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Le projet de loi sur la réforme de l'asile bientôt au Sénat

Retrouvez en vidéo Jean-Yves Leconte et Catherine Tasca pour une présentation de la loi.

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Conférence climat à Paris : la question d'actualité de Marc Daunis

Le sénateur des Alpes-Maritimes a interrogé Ségolène Royal, ministre de l'écologie, sur la préparation de la conférence internationale sur le climat qui se tiendra à Paris en 2015.

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Réforme territoriale au Sénat : des avancées insuffisantes

Les sénateurs socialistes se sont abstenus lors du vote, mardi 27 janvier, du projet de loi pour la nouvelle organisation territoriale de la République (NOTRe).

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Projet de loi de finances pour 2015

Retour sur l'examen du budget avec les sénateurs socialistes

     

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Pour une nouvelle dynamique de proximité, le Sénat adopte la loi sur le commerce et l’artisanat

Le Sénat a adopté, à une très large majorité, les conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif au commerce, l’artisanat et les très petites entreprises.

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Égalité professionnelle hommes-femmes : la question d'actualité de Laurence Rossignol

La sénatrice de l'Oise a interrogé Najat Vallaud-Belkacem, ministre des droits des femmes,  sur la feuille de route du Gouvernement en matière d'égalité hommes-femmes.

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