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Travaux parlementaires

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438 résultat(s)

L'Outre-Mer dans le budget : la question d'actualité de Victorin Lurel

Le sénateur de la Guadeloupe a interrogé Bruno Le Maire, ministre de l’économie et des finances, sur la prise en compte de l'Outre-Mer dans le projet de loi de finances pour 2019.

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Statut des maires : la question d'actualité de Viviane Artigalas

La sénatrice des Hautes-Pyrénées a interrogé Marc Fesneau, ministre  chargé des relations avec le Parlement sur les moyens que le gouvernement compte mettre en place pour améliorer les conditions d’exercice des mandats locaux,

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Habitat insalubre : la question d'actualité de Samia Ghali

La sénatrice de Marseille a interrogé Sébastien Lecornu, ministre chargé des collectivités territoriales, sur les moyens de lutter contre l'habitat insalubre à Marseille.

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Soutien aux enseignants : la question d'actualité de Jacques Bernard Magner

Le sénateur du Puy-de-Dôme a interrogé Gabriel Attal, ministre de la jeunesse, sur les moyens donnés à l’école de la République et aux enseignants.

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Nouvelle Calédonie : la question d'actualité de Jean-Pierre Sueur

Le sénateur du Loiret a interrogé le Premier Ministre, Edouard Philippe, sur la Nouvelle Calédonie et l'application des accords de Nouméa et de Paris.

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Transition écologique et pouvoir d'achat : la question d'actualité de Franck Montaugé

Le sénateur du Gers a interrogé le ministre de la transition écologique sur les mesures à mettre en place pour répondre aux difficultés économiques des Français tout en engageant résolument la France dans la transition environnementale.

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Avenir de l'AFPA : la question d'actualité de Maryvonne Blondin

La sénatrice du Finistère a interrogé Agnès Pannier-Runacher, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie et des finances, sur les suppressions de poste prévues à l'AFPA

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Pouvoir d'achat : la question d'actualité de Martial Bourquin

Le sénateur du Doubs a interrogé François de Rugy, ministre de la transition écologique et solidaire, sur  les augmentations des taxes sur l’énergie qui  entament le pouvoir d'achat des familles.

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Désindustrialisation : la question d'actualité de Martine Filleul

La sénatrice du Nord a interrogé le Premier Ministre , Edouard Philippe, sur l'avenir de la société Ascoval et l'aide que le gouvernement devrait lui apporter.

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Relations avec l'Arabie saoudite : la question d'actualité de Michel Boutant

Le sénateur de la Charente a interrogé Marc Fesneau, ministre chargé des relations avec le Parlement,  sur les relations de la France avec  l'Arabie Saoudite suite à l'assassinat du journaliste  Jamal Khashogg.

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Adolescent tué dans une rixe : la question d'actualité de Gilbert Roger

Le sénateur de Seine-Saint -Denis a interrogé Christophe Castaner, ministre de l'intérieur, sur le mesures de préventions que devrait proposer le gouvernement après le décès  dimanche d' un adolescent de treize ans, à la suite d'un affrontement entre bandes rivales.

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Inondations dans l'Aude : la question d'actualité de Roland Courteau

Le sénateur de l'Aude a interrogé Christophe Castaner, ministre de l'intérieur, sur la solidarité nationale dans la durée et  l'activation du fonds de solidarité de l'Union européenne.

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Rapport du GIEC : la question d'actualité de Angèle Préville

La sénatrice du Lot a interrogé François de Rugy, ministre de la transition écologique et solidaire, sur l'action du gouvernement et le budget consacré à la lutte contre le réchauffement climatique.

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Situation politique : la question d'actualité de Patrick Kanner

Le président du groupe socialiste et républicain du Sénat et sénateur du Nord   a interrogé le Premier Ministre, Edouard Philippe, sur la situation politique et le non remaniement

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Justice : la question d'actualité de Jérôme Durain

Le sénateur de la Saône-et-Loire a interrogé Nicole Belloubet, garde des sceaux sur la nomination du procureur de Paris.

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Accès à l'IVG : la question d'actualité de Bernard Jomier

Le sénateur de Paris a interrogé  Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé, sur l'accès à l'IVG et la suppression de la clause de conscience

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Budget : la question d'actualité de Vincent Eblé

Le sénateur de la seine et Marne a interrogé Delphine Gény-Stephann, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie et des finances, sur le budget 2019

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Aquarius : la question d'actualité de Jean-Yves Leconte

Le sénateur représentant les Français établis hors de France, a interrogé Gérard Collomb, ministre de l'intérieur  sur la suite que la France donnera à la demande de l'Aquarius de pouvoir débarquer à Marseille  les 58 migrants qu'il a secourus.

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Droit aux vacances : la question d'actualité de Marie-Pierre Monier

La sénatrice de la Drôme a interrogé Jean-Michel Blanquer, ministre de l'Education, sur les mesures lue le Gouvernement devrait mettre en place pour lutter contre ces exclusions et intégrer davantage le droit aux vacances dans les politiques familiales, sociales et de jeunesse .

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Affaire Benalla : la question d'actualité de Patrick Kanner

Le Président du groupe socialiste et républicain du Sénat et sénateur du Nord a interrogé le Premier Ministre sur l'affaire Benalla.

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Politique sportive : la question d'actualité de Jean-Jacques Lozach

Le sénateur de la Creuse a interrogé Laura Flessel, ministre des sports, sur la baisse du budget du Sport et  sur la formation dans les clubs sportifs et leur financement.

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Affaire Benalla : la question d'actualité de Rémi Féraud

Le sénateur de Paris, a interrogé le Premier Ministre sur l'affaire Benalla.

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Intempéries en Charente : la question d'actualité de Nicole Bonnefoy

La sénatrice de la Charente a interrogé Benjamin Griveaux, secrétaire d'État, porte-parole du Gouvernement, sur les aides exceptionnelles qui pourraient êtres mises en place pour venir en aide à tous les sinistrés et aux collectivités.

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Pensions de réversion : la question d'actualité de Patrice Joly

Le sénateur de la Nièvre a interrogé  Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé,  les projets du gouvernement concernant les pensions de réversion.

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Situation dans les hôpitaux : la question de Michel Dagbert

Le sénateur du Pas-de-Calais a interrogé Christophe Castaner, ministre des relations avec le Parlement, sur la situation des hôpitaux et des EHPAD à la veille de la période estivale.

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Organisation du travail législatif : la question d'actualité de Patrick Kanner

Le Sénateur du Nord, Président du groupe socialiste et républicain du Sénat a interrogé le Premier ministre, Edouard Philippe, sur les les dysfonctionnements du calendrier parlementaire et le peu de temps donné à l'examen de textes importants.

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Dons aux associations : la question d'actualité de Jean-Michel Houllegatte

Le sénateur de la Manche a interrogé Delphine Gény-Stephann, secrétaire d'État auprès du ministre des finances, sur les conséquences de la transformation de l'Impôt de solidarité sur la fortune (ISF) en Impôt sur la fortune immobilière (IFI) sur les dons aux associations.

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Laïcité : la question d'actualité d'Alain Duran

Le sénateur de l'Ariège a interrogé Jacqueline Gourault, ministre auprès du ministre de l'intérieur, sur le sens de la visite du Président de la République à Rome pour accepter le titre de Chanoine du Latran.

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Expérimentation du revenu de base : la question d'actualité de Nadine Grelet-Certenais

La sénatrice de la Sarthe a interrogé Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé, sur le projet d'expérimentation d'un revenu de base imaginé par treize départements.

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Huile de palme : la question d'actualité de Jean-Claude Tissot

Le sénateur de la Loire a interrogé Brune Poirson, secrétaire d'État auprès du ministre de la transition écologique, sur l'importation d'huile de palme en France.

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