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Travaux parlementaires

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384 résultat(s)

Carte scolaire : la question d'actualité de Christian Manable

Le sénateur de la Somme, a interrogé Christophe Castaner, ministre des relations avec le Parlement, sur les fermetures de classe qui interviendront dans les zones rurales.

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Zones agricoles défavorisées : la question d'actualité de Gisèle Jourda

La sénatrice de l'Aude  a interrogé Christophe Castaner, ministre chargé des relations avec le Parlement, sur la carte des zones défavorisées simples, qui sera transmise dans quelques jours par le Gouvernement à la Commission européenne.

 

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Déserts médicaux : la question d’actualité de Jean-Luc Fichet

Le sénateur du Finistère a interrogé Agnès Busyn, ministre de la santé, sur l'action du Gouvernement pour lutter contre les déserts médicaux.

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Chlordécone aux Antilles : la question d'actualité de Maurice Antiste

Le sénateur de la Martinique a interrogé Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé, sur les graves conséquences en matière de santé, de l'exposition au chlordécone de la population antillaise.

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Fonction publique : la question d’actualité de Maryvonne Blondin

La sénatrice du Finistère a interrogé Olivier Dussopt, secrétaire d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics, sur l'annonce d'un plan de départs volontaires dans la fonction publique.

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Situation dans les EHPAD : la question d'actualité de Sophie Taillé-Polian

La sénatrice du Val-de-Marne a interrogé Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé, sur la situation dans les maisons de retraite et les moyens budgétaires nécessaires pour faire face au manque de personnels.

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Violences faites aux femmes : la question d'actualité de Catherine Conconne

La sénatrice de la Martinique a interrogé Jacqueline Gourault, ministre auprès du ministre de l'intérieur, sur la prise en compte des violences conjugales dans les statistiques  de l'activité des services de police et de gendarmerie. 

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Opération turque en Syrie : la question d'actualité de Patrick Kanner

Le sénateur du Nord a interrogé le Premier Ministre, Edouard Philippe, sur la position de la France après les bombardements par les forcées armées turques, des populations kurdes du nord de la Syrie.

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Accueil des migrants : la question d'actualité de Sabine Van Heghe

La sénatrice du Pas-de-Calais a interrogé Jacqueline Gourault, ministre auprès du ministre de l'intérieur, sur l’accueil des migrants à Calais.

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Taxe d'habitation : la question d'actualité de Jean-Pierre Sueur

Le sénateur du Loiret a interrogé Bruno Le Maire, ministre de l'économie et des finances, sur le remplacement de la taxe d'habitation et la perte de 19 milliards d'euros de recettes.

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Droit d'asile : la question d'actualité de Marie-Pierre de la Gontrie

La sénatrice de Paris a interrogé Gérard Collomb, ministre de l'intérieur, sur la circulaire donnant instruction d'opérer un tri parmi les personnes accueillies dans les centres d'hébergement d'urgence.

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Situation en Autriche : la question d'actualité de Didier Marie

Le sénateur de Seine-Maritime a interrogé Jean-Baptiste Lemoyne,  ministre chargé de l'Europe, sur les mesures envisagées par le gouvernement pour défendre l'idéal européen et lutter contre la banalisation de l'extrême droite .

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Négociations sur le climat : la question d'actualité de Martine Filleul

La sénatrice du Nord a interrogé Nicolas Hulot, ministre de la transition écologique et solidaire, sur le One Planet Summit et la participation financière de la France.

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Glyphosate : la question d'actualité de Henri Cabanel

Le sénateur de l'Hérault a interrogé Stéphane Travert, ministre de l'agriculture, sur la position de la France concernant  les délais d'interdiction du glyphosate.

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Lutte contre le sexisme : la question d'actualité de Jérôme Durain

Le sénateur de la Saône-et-Loire a interrogé Marlène Schiappa, ministre de l'égalité entre les femmes et les hommes, sur le budget consacré à la lutte contre les violences faites aux femmes.

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Esclavage en Libye : la question d"actualité de Xavier Iacovelli

Le sénateur des Hauts-de-seine a interrogé Nathalie Loiseau,ministre chargée des affaires européennes, sur la position de la France dans les prochains sommets internationaux pour mettre fin à ce marchandage de vies humaines.

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Audiovisuel public : la question d'actualité de David Assouline

Le sénateur parisien a interrogé Françoise Nyssen, ministre de la Culture, sur le financement de l'audiovisuel public.

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Prélevement à la source : la question d'actualité de Thierry Carcenac

Le sénateur du Tarn a interrogé  Gérald Darmanin, ministre de l'action et des comptes publics. sur les conditions de mise en place en 2019 du prélèvement à la source de l’impôt sur le revenu.

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Politique de la ville : la question d'actualité de Patrick Kanner

Le sénateur du Nord a interrogé Jacques Mézard, ministre de la cohésion des territoires, sur la politique du gouvernement dans les quartiers en difficulté.

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Grippe aviaire : la question d'actualité de Monique Lubin

La sénatrice des Landes a interrogé, Stèphane Travert, ministre de l'agriculture  sur les aides apportées à la filière "palmipèdes".

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Rythmes scolaires : la question d'actualité de Françoise Cartron

La sénatrice de la  Gironde a interrogé Jean-Michel Blanquer, ministre de l'Education, sur l'avenir de l’accompagnement financier pour les communes qui maintiennent la semaine de 5 matinées et les activités périscolaires .

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Généralisation du tiers-payant : la question d'actualité de Bernard Jomier

Le sénateurs de Paris a interrogé Christophe Castaner, r ministre des relations avec le Parlement, sur la généralisation du tiers-payant et  les délais de sa mise en place.

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Lutte contre la pauvreté : la question d"actualité de Yannick Vaugrenard

Le sénateur de la Loire-Atlantique a interrogé le Premier Ministre, Edouard Philippe,  sur l'action du gouvernement à l'occasion de la Journée mondiale du refus de la misère.

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Harcèlement sexuel : la question d'actualité de Angèle Préville

La sénatrice du Lot a interrogé Marlène Schiappa, ministre chargée de l’égalité entre les femmes et les hommes, sur l’action du gouvernement  en matière de lutte contre les violences faites aux femmes

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Rapprochement de Siemens et d’Alstom : la question d'actualité de Martial Bourquin

Le sénateur du Doubs a interrogé Christophe Castaner, r ministre chargé des relations avec le Parlement, sur le ce projet de fusion entre Siemens et Alstom.

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Avis du comité consultatif d'éthique sur la PMA : la question d'actualité de Michèle Meunier

La sénatrice de Loire-Atlantique a interrogé  Marlène Schiappa, ministre,chargée de l'égalité entre les femmes et les hommes, sur l'ouverture de la procréation médicalement assistée  aux femmes seules ou en couple.

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Détachement des enseignants à l'étranger : la question d'actualité de Jean-Yves Leconte

Le sénateurs des Français établis hors de France a interrogé Jean-Michel Blanquer, ministre de l'éducation nationale, sur les besoins en enseignants des établissements scolaires à l’étranger .

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Canal Seine-Nord : la question d'actualité de Catherine Genisson

La sénatrice du Pas-de-Calais a interrogé  Élisabeth Borne, ministre chargée des transports, sur la réalisation du projet .

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Libération de Mossoul : la question d'actualité de Jeanny Lorgeoux

Le sénateur du Loire-et Cher a interrogé Florence Parly, ministre des armées, sur les conséquences de la libération de Mossoul pour la paix dans la région et les initiatives que prendra la France.

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