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Travaux parlementaires

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358 résultat(s)

Détachement des enseignants à l'étranger : la question d'actualité de Jean-Yves Leconte

Le sénateurs des Français établis hors de France a interrogé Jean-Michel Blanquer, ministre de l'éducation nationale, sur les besoins en enseignants des établissements scolaires à l’étranger .

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Avis du comité consultatif d'éthique sur la PMA : la question d'actualité de Michèle Meunier

La sénatrice de Loire-Atlantique a interrogé  Marlène Schiappa, ministre,chargée de l'égalité entre les femmes et les hommes, sur l'ouverture de la procréation médicalement assistée  aux femmes seules ou en couple.

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Canal Seine-Nord : la question d'actualité de Catherine Genisson

La sénatrice du Pas-de-Calais a interrogé  Élisabeth Borne, ministre chargée des transports, sur la réalisation du projet .

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Situation de l'entreprise GM&S : la question d'actualité de Jean-Jacques Lozach

Le sénateur de la Creuse a interrogé Christophe Castaner, ministre,chargé des relations avec le Parlement, sur  les solutions pour une reprise de l’équipementier automobile creusois GM&S Industry.

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Libération de Mossoul : la question d'actualité de Jeanny Lorgeoux

Le sénateur du Loire-et Cher a interrogé Florence Parly, ministre des armées, sur les conséquences de la libération de Mossoul pour la paix dans la région et les initiatives que prendra la France.

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Rentrée scolaire : la question d'actualité de Jacques-Bernard Magner

Le sénateur du Puy-de-Dôme a interrogé Jean-Michel Blanquer, ministre de l'éducation, sur les mesures mises en place pour la prochaine rentrée scolaire.

 

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Loi sur le renforcement du dialogue social : la question d"actualité de Evelyne Yonnet

La sénatrice de Seine-Saint-Denis a interrogé Murielle Pénicaud, ministre du travail, sur le contenu des négociations et des futures réformes lors de l’examen du projet de loi d’habilitation à légiférer par ordonnances .

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Situation des migrants : la question d’actualité de Jean-Pierre Sueur

Le sénateur du Loiret a interrogé Christophe Castaner, ministre chargé des relations avec le Parlement, sur la situations des migrants en Méditerranée et la nécessaire solidarité européenne. 

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Relation franco-allemande : la question d'actualité de Michel Boutant

Le sénateur de la Charente a interrogé le Premier Ministre Bernard Cazeneuve, sur l'état des relations franco-allemandes suite à la visite du Premier Ministre à Berlin.

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Police : la question d'actualité de Dominique Bailly

Le sénateur du Nord a interrogé le Premier Ministre, Bernard Cazeneuve, sur l'action de l'État face aux événements actuels dans toutes les banlieues et pour rétablir la confiance entre citoyens et police.

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Filière de la canne à sucre en Guadeloupe : la question d'actualité de Jacques Cornano

Le sénateur de la Guadeloupe a interrogé Ericka Bareigts, ministre des outre-mer, sur la situation de l'usine sucrière de Marie-Galante.

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Situation des aides à domicile : la question d'actualité de Christian Manable

Le sénateur de la Somme a interrogé Pascale Boistard, ministre chargée des personnes âgées et de l'autonomie, sur la situation et les perspectives des métiers de l'aide à domicile.

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Avenir de l'Union Européenne : la question d'actualité de Richard Yung

Le sénateur des Français établis hors de France a interrogé Harlem Désir, ministre chargé des affaires européennes, sur les orientations et les propositions que la France souhaite mettre en avant lors des prochains sommets européens.

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Mixité sociale au collège : la question d"actualité de Françoise Cartron

La sénatrice de Gironde a interrogé Hélène Geoffroy, ministre chargée de la ville, sur les expérimentations mises en place pour favoriser la mixité sociale au collège.

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Secheresse à Mayotte : la question d'actualité de Thani Mohamed-Soilihi

Le sénateur de Mayotte a interrogé André Vallini, ministre chargé des relations avec le Parlement sur les mesures d’urgence que le Gouvernement entend prendre, pour remédier à la pénurie d'eau dramatique dont Mayotte est victime.

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Jeunesse : la question d'actualité de Jacques-Bernard Magner

Le sénateur du Puy de Dôme a interrogé Patrick Kanner, ministre de la Jeunesse, sur l'application de la loi " Egalité et Citoyenneté et ses mesures en faveurs des jeunes

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Mal logement : la question d'actualité de Evelyne Yonnet

La sénatrice de Seine-Saint-Denis a interrogé André Vallini, ministre chargé des relations avec le Parlement, sur le bilan des mesures mises en place pour améliorer l’hébergement d’urgence et résorber le mal-logement.

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Pollution atmosphérique : la question d'actualité de Eliane Giraud

La sénatrice de l'Isère a interrogé, Ségolène Royal, ministre de l'environnement, sur le plan d'action mis en oeuvre par le Gouvernement pour lutter durablement contre la pollution de l'air.

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Trains d'équilibre du territoire: la question d'actualité de Jean-Jacques Filleul

Le sénateur d' Indre-et-Loire a interrogé Alain Vidalies, ministre chargé des transports, l'action du gouvernement en faveur des trains d'équilibre du territoire.

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Syrie : la question d'actualité de Didier Marie

Le sénateur de Seine Maritime, a interrogé le Premier Ministre, Bernard Cazeneuve, sur la position de la France et les initiatives qu’elle compte prendre pour que les négociations s’engagent dans le cadre de la feuille de route de la résolution 2254 des Nations unies, la seule qui offre un choix non pas entre Bachar al-Assad et Daech, mais entre la guerre et la paix.

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Grippe aviaire : la question d'actualité de Franck Montaugé

Le sénateurs du Gers a interrogé André Vallini, ministre des relations avec le Parlement, sur les réponses structurelles à apporter face aux épizootie de grippe aviaire.

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Compte personnel d'activité : la question d'actualité de Yves Daudigny

Le sénateur de l'Aisne a interrogé Myriam El Khomri, ministre du travail, sur la mise en place du compte personnel d'activité.

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Lutte contre le terrorisme : la question d'actualité de Michel Boutant

Le sénateur de la Charente a interrogé le Premier Ministre, Bernard Cazeneuve, sur la coopération entre pays européens en matière de lutte contre le terrorisme, après l'attentat de Berlin.

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Conflit social chez Uber : la question d'actualité de Jean-Yves Roux

Le sénateur des Alpes de Haute-Provence, a interrogé le Premier Ministre, Bernard Cazeneuve, sur l’avancement des négociations dans ce conflit social.

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Politique fiscale : la question d'actualité de Vincent Eblé

Le sénateur de Seine et Marne a interrogé Martine Pinville,ministre de la consommation et de l'économie sociale et solidaire, sur la continuité du mouvement de baisse d'impôts qui concernera 7 millions de foyers fiscaux l'an prochain.

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Pauvreté : la question d'actualité de Yannick Vaugrenard

Le sénateur de la Loire-Atlantique a interrogé Ségolène Neuville, ministre en charge de la lutte contre l'exclusion, sur les nouvelles mesures mises en place après le plan "Pauvreté" et la prime d'activité.

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Situation à Alep : la question d'actualité de Hélène Conway-Mouret

La sénatrice représentant les Français établis hors de France a interrogé Jean-Marc Ayrault, ministre des affaires étrangères, sur les actions que la France entend soutenir pour sauver les populations civiles à Alep.

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Lutte contre le terrorisme : la question d'actualité de Christian Manable

Le sénateur de la Somme a interrogé le Premier Ministre, Bernard Cazeneuve, sur le renforcement des moyens destinés à la lutte contre le terrorisme.

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Chômage : la question d'actualité de Anne Emery-Dumas

La sénatrice de la Niévre a interrogé Myriam El Khomri, ministre du travail, sur les résultats encourageants en matière de lutte contre le chômage.

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Sécurité Sociale : la question d'actualité de Catherine Génisson

La sénatrice du Pas-de-Calais a interrogé Marisol Touraine, ministre de la Santé, sur le rétablissement des comptes et la modernisation de notre système de santé.

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