( Auteur : Richard Tuheiava )
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Victimes des essais nucléaires français par Richard Tuheiava
Reconnaître que les essais nucléaires français réalisés en Algérie et en Polynésie, trop longtemps qualifiés d'« essais propres », ont eu des conséquences sanitaires sur les populations locales et les travailleurs des sites est heureux et je vous remercie, monsieur le ministre, de nous permettre de débattre de ce grave sujet.
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29.09.2009
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Rappel au réglement de Jean-Pierre Bel - Les socialistes demandent le respect de l'opposition
On entend vanter les mérites de la dernière révision constitutionnelle, qui aurait permis l'avènement d'un « hyper Parlement » et renforcé les droits de l'opposition. Mais il faudrait d'abord que celle-ci fût respectée.
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15.07.2009
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Loi de Programmation militaire
Loi de Programmation militaire, le 15 et 16 juillet 2009
Les intervenants pour le groupe socialiste dans la discussion générale: Messieurs Reiner, Badinter, Vantomme et Cazeau
Motion d'irrecevabilité: Dominique Voynet
Intervenants sur les articles, Messieurs Godefroy, Piras, Reiner, Vantomme, Boulaud, Boutant et Madame Klès, ont vivement défendu les positions du groupe.
La question préalable ainsi que l'explication de vote a été faite par Didier Boulaud.
Le Groupe socialiste et apparentés a voté contre. Compte-rendu des débats |
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03.03.2009
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Projet de loi pénitentiaire
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12.02.2009
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Déclaration du Gouvernement suivie d'un débat sur la consultation des électeurs de Mayotte sur le changement de statut de cette collectivité
Mme Michèle André ( Sénatrice du Puy-de-Dôme) est intervenue au nom du groupe socialiste
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11.02.2009
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Déclaration du Gouvernement suivie d'un débat sur l'attribution de fréquences de réseaux mobiles
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11.02.2009
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Proposition de loi portant création d'une première année commune aux études de santé et facilitant la réorientation des étudiants
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10.02.2009
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Projet de loi organique relatif à l'application des articles 34-1, 39 et 44 de la constitution
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28.01.2009
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Débat et votes sur les les demandes du Gouvernement d'autorisation de prolongation de l'intervention des forces armées :
en République de Côte-d'Ivoir, au Kosovo, au Liban, et en République du Tchad et en République centrafricaine pour, d'une part, l'opération EUFOR et, d'autre part, les opérations Boali et Epervier.
Sont intervenus dans la discussion : M. André Vantomme ( Sénateur de l'Oise) et Mme Dominique Voynet ( Sénatrice de Seine-St-Denis)
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27.01.2009
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Projet de loi relatif à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement
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