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vendredi 12 mars 2010
Vous êtes dans Archives Questions écrites Travail, Relations sociales, Famille et Solidarité

Travail, Relations sociales, Famille et Solidarité

Secrétariat d'Etat en charge de :
- la Solidarité
- la Famille

  • 05/02/2009
    Financement des associations du planning familial

  • 09/07/2009
    Gratification des stages étudiants dans le secteur médico-social

  • 18/12/2008
    Création d'une cinquième branche de la protection sociale sur la prise en charge de la dépendance

  • 04/12/2008
    Protection des travailleurs saisonniers

  • 08/05/2008
    Majoration des allocations familiales

  • 24/04/2008
    Financement des dispositifs médicaux

  • 22/11/2007
    Réforme de la filière aquatique

  • 15/11/2007
    Financement des entreprises adaptées

  • 15/11/2007
    Retraités et pouvoir d'achat

  • 27/09/2007
    Réforme de la réversion

  • 23/08/2007
    Utilisation de machines dangereuses par de jeunes handicapés

  • 02/08/2007
    Retard dans la mise en place des maisons départementales du handicap

  • 26/07/2007
    Reconnaissance de la légionellose comme maladie professionnelle

  • 26/07/2007
    Financement des comités d'entreprise

  • 27/07/2006
    Avenir du dispositif "chèque conseil"

  • 27/07/2006
    Projet de réforme de l'aide à domicile

  • 20/07/2006
    Conditions d'application de l'article D.332-10-9 du code du travail

  • 25/05/2006
    Chantier de jeunes volontaires

  • 28/09/2006
    Modalités d'application de la réforme de l'aide à domicile

  • 22/12/2005
    Mode de calcul de la retraite des personnes invalides

  • 15/09/2005
    Moyens alloués aux CAF

  • 12/06/2003
  • 10/04/2003
    Maisons de retraite : gel des crédits

  • 12/06/2003
    Structures d'insertion sociale

  • 10/04/2003
    Centres d'hébergement et de réinsertion sociale (CHRS)

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