Le Groupe Socialiste du Sénat

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vendredi 30 juillet 2010


	Edito du Président


	Communiqués de presse du groupe

Nom de l'auteur : Claude Domeizel

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Titre de l'article:	Catégorie:	Date:
Nuisances sonores causées par le survol d'avions militaires		13.01.2009
Enseignement scolaire	Interventions	03.12.2008
remboursements médicaux		30.10.2008
carte militaire		26.06.2008
désaffection des services publics en zone rurale		06.05.2008
Proposition de loi relative à la journée de solidarité	Interventions	09.04.2008
apposition de la cocarde tricolore sur les véhicules des élus locaux		15.01.2008
conséquences des nouvelles mesures concernant les contrats aidés		20.11.2007
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2008 - démographie médicale	Interventions	13.11.2007
éligibilité des communes au fonds départemental de péréquation de la taxe professionnelle		23.10.2007


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