Le Groupe Socialiste du Sénat

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jeudi 09 septembre 2010


	Edito du Président


	Communiqués de presse du groupe

Nom de l'auteur : Richard Yung

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Titre de l'article:	Catégorie:	Date:
création d'un fonds d'indemnisation en faveur des français de l'étranger		15.05.2008
conditions d'embauche des agents contractuels du ministère des affaires étrangères et européennes		29.04.2008
orientations du groupe de travail intergouvernemental sur la santé publique, l'innovation et la propriété intellectuelle (igwg)		15.04.2008
consulats généraux à gestion simplifiée		05.02.2008
Projet de loi portant réforme de la filiation	Interventions	15.01.2008
Projet de loi de lutte contre la contrefaçon	Interventions	19.09.2007
Projet de loi renforçant la lutte contre la récidive des majeurs et des mineurs	Interventions	05.07.2007
Proposition de loi visant à organiser le recours aux stages	Interventions	13.02.2007
Situation du personnel français de l'OSCE		14.11.2006
Question orale avec débat sur les résultats de la politique de sécurité depuis 2002	Interventions	07.11.2006


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