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Plan du site

• Actualités
  • Gestion des collectivités locales : la question d'actualité de Yves Krattinger
  • Précarité énergétique : la question d'actualité de Michel Berson
  • Baisse des dotations aux collectivités locales : la question d'actualité de François Marc
  • Audiovisuel exterieur de la France : la question d'actualité de Claudine Lepage
  • Politique de l'emploi du gouvernement : la question d'actualité de François Patriat
  • Campagne présidentielle : la question d'actualité de David Assouline
  • Choix fiscaux du gouvernement : la question d'actualité de François Marc
  • Indépendance du parquet : la question d'actualité de Alain Anziani
  • Affaire au sein de l'IGS : la question d'actualité de François Rebsamen
  • Etudiants étrangers : la question d'actualité de Dominique Gillot
  • Suivez l'actualité du groupe socialiste sur Twitter
  • Conférence de Durban : la question d'actualité de Laurence Rossignol
  • Notation de la dette française : la question d'actualité de Jean-Louis Carrère
  • Situation à Mayotte : la question d'actualité de M. Thani Mohamed Soilihi
  • Sécurité : la question d'actualité de Jean-Louis Carrère
  • « Les contes et mécomptes du ministre de l’Intérieur »
  • Politique du gouvernement face à la crise : la question d'actualité de Jean-Yves Leconte
  • Criminalité en Guyane : la question d'actualité de Jean-Étienne Antoinette
  • Politique sociale du Gouvernement : la question d'actualité de Claude Bérit-Débat
  • Situation dans l'industrie automobile : la question d'actualité de Philippe Esnol
  • Congé maternité : la question d'actualité de Claire-Lise Campion
  • Charges portant sur les collectivités territoriales : la question d'actualité de Gérard Miquel
  • PLF 2012 : entretien avec Nicole Bricq
  • Intercommunalité : questions à J-P Sueur
  • Epandage agricole : la question d'actualité de Jean-Luc Fichet
  • Chomage : la question d'actualité de Jean-Marc Todeschini
  • Pôle Emploi : la question d'actualité de Ronan Kerdraon
  • Exclusion et inégalités : la question d'actualité de Roland Courteau
  • Décentralisation : la question d'actualité de François Rebsamen
  • 17 octobre 1961 : la question d'actualité de David Assouline
  • Allocution de Jean-Pierre Bel, nouveau Président du Sénat.
  • François Hollande invité des sénateurs socialistes
  • François Rebsamen, a été élu président du groupe socialiste
  • La déclaration de candidature de Jean-Pierre Bel à la Présidence du Sénat
  • La déclaration de Jean-Pierre Bel, suite à la victoire de la gauche.
  • Victoire de la gauche aux sénatoriales : consulter l'ensemble des résultats
  • Services publiques et RGPP : la question d'actualité de Catherine Tasca
  • Intercommunalité : la question d'actualité de Daniel Raoul
  • Conseil supérieur de la magistrature : la question d'actualité de J-P. Michel
  • Offre hospitalière : la question d'actualité de Jean-Jacques Mirassou
  • Nucleaire : la question d'actualité de D.Voynet
  • Services publics dans le monde rural : la question d'actualité de J-P Sueur
  • Pouvoir d'achat : la question d'actualité de J-M Todeschini
  • Publications
  • Hydrocarbures de schiste
  • Malaise dans les territoires : les résultats de l'enquête réalisée auprès d’élus locaux
  • Crise agricole : Daniel Raoul interroge François Fillon
  • Sécurité : la question d'actualité de Samia Ghali
  • Baisse des moyens dans l'Education nationale : la question d'actualité de J-L Fichet
  • Hausse des prix de l'énergie : la question d'actualité de R. Courteau
  • Établissements pénitentiaires pour mineurs : la question d'actualité de J.Alquier
  • RSA : question d'actualité de C. Jeannerot
  • Avenir de la Poste : M.Teston interroge P. Lellouche
  • Rémunération des banquiers : N. Bricq interroge F.Baroin
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  • Journalistes enlevés en Afghanistan : la question d'actualité de D. Assouline
  • J-P Sueur pose une question d’actualité sur l’immigration et les accords de Schengen
  • Garde à vue : A. Boumediene-Thiery interroge François Baroin
  • Débat sur la désindustrialisation : la video de Martial Bourquin
  • Abonnez-vous à la lettre d'information du groupe socialiste au Sénat
  • Jean-Pierre Bel interroge François Fillon sur la politique du gouvernement
  • Question de M. Bourquin à F.Baroin sur la baisse du pouvoir d'achat.
  • Baisse des moyens pour l'éducation nationale : la question de Claude Berit-Débat
  • La position des sénateurs socialistes sur le nucléaire
  • LOPPSI : le Conseil constitutionnel corrige frontalement le Gouvernement et sa majorité.
  • Paroles de Sénatrices sur la journée internationale du droit des femmes (voir la vidéo)
  • Gaz de schiste : la question d'actualité de Simon Sutour
  • Au salon de l'agriculture avec les sénateurs socialistes (voir la vidéo)
  • Archives
    • Tunisie : Jean- Pierre SUEUR interroge le gouvernement
    • Médiator : François MARC et Marie-Christine BLANDIN face à Xavier Bertand
    • LOPPSI II
    • Les inégalités sociales dans le système scolaire en question.
    • Pour un statut stable et homogène des agents communaux en Polynésie
    • Mieux garantir l'indépendance des rédactions
    • Égypte et Tunisie : Monique Cerisier-ben Guiga interroge Michèle Alliot-Marie
    • Politique de l'emploi : question d'actualité de Martial Bourquin à Xavier Bertrand
    • Les sénateurs socialistes déposent un recours au Conseil constitutionnel sur la loi LOPPSI
  • Ruralité, question orale avec débat
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    • Edito de françois Rebsamen du 24 novembre
    • Questions à François Rebsamen
    • Edito de François Rebsamen
    • Edito de François Rebsamen du 11 octobre
    • Edito de J-P BEL du 1er Juin
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  • La majorité sénatoriale impose l’égalité salariale entre les femmes et les hommes
  • Licenciements boursiers
    • Licenciements boursiers : intervention de Ronan Kerdraon
    • Licenciements boursiers : intervention de Marie-Noëlle Lienemann
  • Transport aérien de passagers
    • Transport aérien de passagers : intervention de Claude Jeannerot
    • Transport aérien de passagers : intervention de Patricia Schillinger
    • Transport aérien de passagers : intervention de Georges Labazée
    • Transport aérien de passagers : intervention de Roland Ries
  • Violences faites aux femmes, violences au sein des couples et incidences sur les enfants : la proposition de résolution socialiste adoptée par le Sénat
    • PPR violences faites aux femmes : intervention de Roland Courteau
    • PPR violences faites aux femmes : intervention de Michelle Meunier
    • PPR violences faites aux femmes : intervention de Bernadette Bourzai
  • Indemnisation des victimes de maladies et d'accidents professionnels : questions cribles thématiques
    • Indemnisation des victimes de maladies et d'accidents professionnels : QCT de Catherine Genisson
    • Indemnisation des victimes de maladies et d'accidents professionnels : QTC de Ronan Kerdraon
    • indemnisation des victimes de maladies et d'accidents professionnels : QCT de Claude Jeannerot
  • Débat de politique étrangère du 7 février 2012.
    • Débat de politique étrangère : intervention de Jean-Louis Carrère
    • Débat de politique étrangère : intervention de Josette Durrieu
    • Débat de politique étrangère : intervention de Didier Boulaud
    • Débat de politique étrangère : l'intervention de Catherine Tasca
  • Débat sur la situation de l'industrie automobile en France : à quand un ministère Industriel d’anticipation ?
    • Débat sur la situation de l'industrie automobile en France : intervention de Dominique Bailly
    • Débat sur la situation de l'industrie automobile en France : intervention de Martial Bourquin
    • Débat sur la situation de l'industrie automobile en France : intervention de Claude Dilain
  • Débat sur l'application des lois
    • Débat sur l'application des lois : l'intervention de David Assouline
    • Débat sur l'application des lois : l'intervention de Jean-Louis Carrère
    • Débat sur l'application des lois : l'intervention de Daniel Raoul
    • Débat sur l'application des lois : l'intervention de Jean-Pierre Sueur
    • Débat sur l'application des lois : l'intervention de Claude Dilain
    • Débat sur l'application des lois : l'intervention de René Vandierendonck.
    • Débat sur l'application des lois : l'intervention de Laurence Rossignol
    • Débat sur l'application des lois : la conclusion de David Assouline
  • Hydrocarbures de schiste : face à l'immobilité gouvernementale, les sénateurs socialistes appellent à la vigilance maximale
    • Devenir des permis exclusifs de recherche d’hydrocarbures conventionnels et non conventionnels : la question de Nicole Bricq
    • Devenir des permis exclusifs de recherche d’hydrocarbures conventionnels et non conventionnels : intervention de Michel Teston
    • Devenir des permis exclusifs de recherche d’hydrocarbures conventionnels et non conventionnels : intervention de Claude Bérit- Débat
    • Devenir des permis exclusifs de recherche d’hydrocarbures conventionnels et non conventionnels : intervention de Laurence Rossignol
  • Lutte contre la prolifération du frelon asiatique : la question en débat au Sénat.
    • Lutte contre la prolifération du frelon asiatique : la question de Nicole Bonnefoy
    • Lutte contre la prolifération du frelon asiatique : l'intervention de Jacqueline Alquier
    • Lutte contre la prolifération du frelon asiatique : intervention de Claude Bèrit- Débat
    • Lutte contre la prolifération du frelon asiatique : intervention de Pierre Camani
  • Débat sur le rapport annuel du contrôle de l'application des lois
  • La majorité sénatoriale s’insurge contre le projet de loi de programmation sur l’exécution des peines présenté par le gouvernement et le modifie profondément
    • Exécution des peines : intervention de Jean-Pierre Michel
    • Exécution des peines : intervention de Thani Mohamed Soilihi.
    • Exécution des peines : intervention de Virginie Klès
    • Exécution des peines : intervention de Catherine Tasca
  • La majorité sénatoriale adopte un texte pragmatique et mesuré sur la Chasse.
    • Dispositions cynégétiques : intervention de Jean-Jacques Mirassou
    • Dispositions cynégétiques : intervention de Claude Bérit-Débat
    • Dispositions cynégétiques : intervention de Odette Herviaux
    • Dispositions cynégétiques : intervention de Jean-Louis Carrère
  • Questions cribles thématiques : efficacité énergétique, notamment en matière de transport et de logement
    • QCT : efficacité énergétique : intervention de Michel Teston
    • QCT : efficacité énergétique : intervention de Roland Courteau
  • Campagne présidentielle : la question d'actualité de David Assouline
  • Politique de l'emploi du gouvernement : la question d'actualité de François Patriat
  • Pour les sénateurs socialistes, le changement c'est maintenant.
  • Audiovisuel exterieur de la France : la question d'actualité de Claudine Lepage
  • L'UMP fait obstacle à toute clarification du financement des campagnes présidentielles.
    • Financement des campagnes présidentielles : intervention de Gaétan Gorce
    • Financement des campagnes présidentielles : intervention de Michel Delebarre
    • Financement des campagnes présidentielles : intervention d'Alain Anziani
    • Financement des campagnes présidentielles : intervention de Jean-Yves Leconte
  • Débat sur l’état des négociations internationales climatiques
    • Débat sur l'état des négociations internationales climatiques: intervention de Laurence Rossignol
    • Débat sur l'Etat des négociations internationales climatiques : intervention de Marie-Noëlle Lienemann
    • Débat sur l'état des négociations internationales climatiques : intervention de Maurice Vincent
  • Séjour des étudiants étrangers diplômés : le Sénat adopte la proposition de résolution des sénateurs socialistes
    • Séjour des étudiants étrangers diplômés : intervention de Bariza Khiari
    • Séjour des étudiants étrangers diplômés : intervention de Jean-Yves Leconte
    • Séjour des étudiants étrangers diplômés : intervention de David Assouline
    • Séjour des étudiants étrangers diplômés : intervention de Marie-Noëlle Lienemann
  • Fiscalité des collectivités territoriales : questions cribles thématiques
    • Fiscalité des collectivités territoriales : QCT de Vincent Eblé
    • Fiscalité des collectivités territoriales : QCT de Frédérique Espagnac
  • Le Sénat à gauche depuis trois mois : bilan
  • Indépendance du parquet : la question d'actualité de Alain Anziani
  • Choix fiscaux du gouvernement : la question d'actualité de François Marc
  • Quatrième loi de finances rectificative pour 2011 : la majorité sénatoriale vote un budget rectifié en faveur des plus démunis
    • Quatrième loi de finances rectificative pour 2012 : intervention de Nicole Bricq
    • Quatrième loi de finances rectificative pour 2012 : intervention de Vincent Eblé.
    • Quatrième loi de finances rectificative pour 2012 : intervention de François Marc
    • Quatrième loi de finances rectificative pour 2012 : intervention de Francois Patriat
  • Rémunération pour copie privée
    • Rémuneration pour copie privée
  • Protection des consommateurs : la majorité sénatoriale modifie le texte en faveur des plus défavorisés
    • Protection des consommateurs : intervention de Alain Fauconnier
    • Protection des consommateurs : intervention de Nicole Bonnfoy
    • Protection des consommateurs : intervention de Claude Bérit -Débat
    • Protection des consommateurs : intervention de Michel Teston
    • Protection des consommateurs : intervention de Yannick Vaugrenard.
    • Protection des consommateurs : intervention de Laurence Rossignol
  • La majorité sénatoriale vote un budget rectifié en faveur des plus démunis
  • Conférence de Durban : la question d'actualité de Laurence Rossignol
  • Notation de la dette française : la question d'actualité de Jean-Louis Carrère
  • Sécurité sanitaire du médicament et des produits de santé : la nouvelle majorité rejette le texte en 2e lecture
    • Sécurité sanitaire du médicament et des produits de santé 2e lecture : intervention de Bernard Cazeau
    • Sécurité sanitaire du médicament et des produits de santé 2e lecture : intervention de Ronan Kerdraon
  • La compétitivité de la France : questions cribles thématiques
    • La compétitivité de la France : QCT de MArtial Bourquin
    • La compétitivité de la France :QCT de Christiane Demontes
    • La compétitivité de la France : QCT de Ronan Kerdraon
  • Le Sénat rejette en 2e lecture la proposition de loi sur le service citoyen pour les mineurs délinquants
    • Service citoyen pour les mineurs délinquants 2e lecture : intervention de Virgine Klès
    • Service citoyen pour les mineurs délinquants 2e lecture : intervention de Jean-Pierre Michel
    • Service citoyen pour les mineurs délinquants 2e lecture : intervention de Catherine Tasca
  • La proposition de loi sur le droit de vote des étrangers non communautaires aux élections locales a été adoptée
    • Droit de vote des étrangers : intervention de François Rebsamen
    • Droit de vote des étrangers : intervention de Jean-Pierre Sueur
    • Droit de vote des étrangers : intervention de Esther Benbassa
    • Droit de vote des étrangers : intervention de Jean-Yves Leconte
    • Droit de vote des étrangers : intervention de Frédérique Espagnac
    • Droit de vote des étrangers : intervention de Roger Madec
  • Débat préalable au conseil européen du 9 décembre 2011
    • Débat préalable au conseil européen du 9 décembre 2011 : intervention de Simon Sutour
    • Débat préalable au conseil européen du 9 décembre 2011 : intervention de Daniel Raoul
    • Débat préalable au conseil européen du 9 décembre 2011 : intervention de Nicole Bricq
    • Débat préalable au conseil européen du 9 décembre 2011 : intervention de Michel Delebarre
  • Politique du gouvernement face à la crise : la question d'actualité de Jean-Yves Leconte
  • Criminalité en Guyane : la question d'actualité de Jean-Étienne Antoinette
  • Sécurité : la question d'actualité de Jean-Louis Carrère
  • Politique sociale du Gouvernement : la question d'actualité de Claude Bérit-Débat
  • « Les contes et mécomptes du ministre de l’Intérieur »
  • Situation dans l'industrie automobile : la question d'actualité de Philippe Esnol
  • Congé maternité : la question d'actualité de Claire-Lise Campion
  • Charges portant sur les collectivités territoriales : la question d'actualité de Gérard Miquel
  • Lutte contre les fraudes : la question d'actualité de Jean-Jacques Mirassou
  • Les sénateurs socialistes proposent une résolution sur le séjour des étudiants étrangers diplômés
  • Loi de finances pour 2012 : une autre voie est possible
    • PLF 2012 : entretien avec Nicole Bricq
    • PLF 2012 : intervention de Nicole Bricq
    • PLF 2012 intervention de François Marc
    • PLF 2012 : intervention de Marc Massion
    • PLF 2012 : intervention de Claude Haut
    • PLF 2012 : intervention de Georges Patient
    • PLF 2012 : intervention de Jean-Claude Frécon.
    • PLF 2012 : intervention de Richard Yung
    • Les communiqués de presse
  • Responsabilité du chef de l'etat : la majorité sénatoriale vote le premier texte symbolique vers la République irréprochable
    • Application de l'article 68 de la Constitution : intervention de François Patriat, auteur de la proposition de loi.
    • Application de l'article 68 de la Constitution : intervention de Jean-Pierre Sueur
    • Application de l'article 68 de la Constitution : intervention d'Alain Anziani
    • Application de l'article 68 de la Constitution : intervention de Gaêtan Gorce
  • Droit au repos dominical
    • Droit au repos dominical : intervention de Ronan Kerdraon
    • Droit au repos dominical : intervention de Patricia Schillinger
  • Abrogation du Conseiller Territorial : un premier pas symbolique vers une nouvelle étape de la décentralisation
    • Abrogation du conseiller territorial : intervention de Gaetan Gorce.
    • Abrogation du conseiller territorial : intervention de Michel Dellebare
    • Abrogation du conseiller territorial : intervention de Jean-Jacques Mirassou
    • Abrogation du conseiller territorial : intervention de Bernadette Bourzai
    • Abrogation du conseiller territorial : intervention de Didier Guillaume contre l'exception d'irrecevabilité.
  • Les sénateurs socialistes interrogent le gouvernement sur la désindustrialisation
    • Désindustrialisation, questions cribles : intervention de Martial Bourquin
    • Désindustrialisation, questions cribles : intervention de Josette Durrieu
  • Débat G20
    • Intervention de François Rebsamen dans le cadre du débat sur le G20.
    • Débat G20 : intervention de Jean-Louis Carrère
  • Budget de la Sécurité sociale 2012 : le Sénat de gauche met en pièce le projet du Gouvernement et impose sa propre vision de la protection sociale
    • PLFSS 2012 : intervention de Yves Daudigny
    • PLFSS 2012 : intervention de Ronan Kerdraon
    • PLFSS 2012 : intervention de Christiane Demontès
    • PLFSS 2012 : intervention de Jean-Pierre Godefroy
    • PLFSS 2012 : intervention de Jean-Pierre Caffet
    • PLFSS 2012 : les communiqués de presse
  • Plan d'austérité : la question d'actualité de François Patriat
  • Application de l'article 40 de la constitution : la question d'actualité de Claude Domeizel
  • Incendies à la réunion : la question d'actualité de Michel Vergoz
  • Précarité et chômage : la question d'actualité de Claude Jeannerot
  • Protection de l'identité : la majorité sénatoriale renouvelle son opposition
    • Protection de l’identité 2e lecture : intervention de Virginie Klès
    • Protection de l’identité 2e lecture : intervention de Jean-Yves Leconte
    • Rejet des conclusions d'une commission mixte paritaire : intervention de Jean-Pierre Sueur
    • Rejet des conclusions d'une commission mixte paritaire : intervention de Virginie Klès
    • Rejet des conclusions d'une commission mixte paritaire : intervention de Jean-Yves Leconte
    • Communiqués de presse
  • Le Sénat de gauche vote une proposition de loi pour répondre aux difficultés et problèmes auxquels les élus locaux sont confrontés
    • Au Sénat, une première réponse à l’inquiétude des élus locaux
    • Délégués des établissements publics de coopération intercommunale : intervention de Jean-Pierre Sueur
    • Délégués des établissements publics de coopération intercommunale : intervention d'Alain Richard
    • Délégués des établissements publics de coopération intercommunale : intervention de Yves Krattinger
    • Délégués des établissements publics de coopération intercommunale : intervention de Claude Bérit-Débat
    • Délégués des établissements publics de coopération intercommunale : intervention de Josette Durrieu
    • Délégués des établissements publics de coopération intercommunale : intervention de Frédérique Espagnac
    • Intercommunalité : questions à J-P Sueur
  • Sécurité sanitaire du médicament et des produits de santé
    • Sécurité sanitaire du médicament et des produits de santé : intervention de Bernard Cazeau
    • Sécurité sanitaire du médicament et des produits de santé : intervention de Ronan Kerdraon
    • Sécurité sanitaire du médicament et des produits de santé : intervention de Virginie Klès
  • Pôle Emploi : la question d'actualité de Ronan Kerdraon
  • Chomage : la question d'actualité de Jean-Marc Todeschini
  • Epandage agricole : la question d'actualité de Jean-Luc Fichet
  • Exclusion et inégalités : la question d'actualité de Roland Courteau
  • 3e loi de finances rectificative pour 2011 : la nouvelle majorité sénatoriale impose des contreparties au sauvetage des banques.
    • Troisième loi de finances rectificative pour 2011 : intervention de Nicole Bricq
    • Troisième loi de finances rectificative pour 2011 : intervention de François Marc
    • Troisième loi de finances rectificative pour 2011 : intervention de Georges Patient
    • Troisième loi de finances rectificative pour 2011 : les communiqués de presse
    • Troisième loi de finances rectificative pour 2011, conclusions de la CMP : intervention de Nicole Bricq
    • Troisième loi de finances rectificative pour 2011, conclusions de la CMP : intervention de François Marc
  • Le Sénat rejette la proposition de loi sur le service citoyen pour les mineurs délinquants
    • Service citoyen pour les mineurs délinquants : intervention de Virgine Klès
    • Service citoyen pour les mineurs délinquants : intervention deJean-Pierre Michel.
    • Service citoyen pour les mineurs délinquants : intervention de Catherine Tasca
    • Service citoyen pour les mineurs délinquants : intervention de Michèle Meunier
    • Service citoyen pour les mineurs délinquants 2e lecture : intervention de Catherine Tasca
  • Situation à Mayotte : la question d'actualité de M. Thani Mohamed Soilihi
  • Décentralisation : la question d'actualité de François Rebsamen
  • 17 octobre 1961 : la question d'actualité de David Assouline
  • Malaise dans les territoires : questions cribles thématiques
    • Malaise dns les territoires ( QCT) : la question de François Marc et la réplique de François Patriat
    • Malaise dans les territoires ( QCT) : question de Pierre-Yves Collombat
    • Malaise dans les territoires ( QCT) : intervention de Martial Bourquin
  • Allocution de Jean-Pierre Bel, président du Sénat le 11 octobre.
  • Situation à Mayotte
  • Anniversaire de l'abolition de la peine de mort
    • Intervention de Pierre Mauroy
    • Intervention de Robert Badinter
  • Deuxième loi de finances rectificative pour 2011
    • Deuxième loi de finances rectificative pour 2011 : intervention de Nicole Bricq
    • Loi de finances rectificative pour 2011 : intervention de François Marc
    • Taxation des mutuelles : un nouveau coup porté aux assurés
  • Mission d’information sur les conséquences de la RGPP pour les collectivités territoriales et les services publics locaux : la contribution des sénateurs socialistes
  • Schéma National des Infrastructures de Transports : la contribution des sénateurs socialistes
  • Conseil supérieur de la magistrature : la question d'actualité de J-P. Michel
  • Services publiques et RGPP : la question d'actualité de Catherine Tasca
  • Intercommunalité : la question d'actualité de Daniel Raoul
  • Réduction des inégalités territoriales : les sénateurs socialistes proposent des mesures d’urgence
  • Rentrée scolaire : les sénateurs socialistes interrogent Luc Chatel.
    • Rentrée scolaire : question crible de Yannick Bodin
    • Rentrée scolaire : question crible de Françoise Cartron
    • Rentrée scolaire : question crible de Claude Bérit -Debat
  • Mission commune d’information sur l’organisation territoriale du système scolaire : la contribution des sénateurs socialistes
  • Débat : Quelle ambition pour la petite enfance dans notre pays ?
    • Débat petite enfance : intervention de Ronan Kerdraon
    • Débat petite enfance : intervention de Françoise Cartron
    • Débat petite enfance : intervention de Marie-Christine Blandin
    • Débat petite enfance : intervention de René-Pierre Signé
  • Débat sur l’état de la recherche en matière d’obésité : interventionde Patricia Schillinger.
  • Contractualisation dans le secteur agricole
    • Contractualisation dans le secteur agricole : question orale avec débat de Maryvonne BLONDIN
    • Contractualisation dans le secteur agricole - question orale avec débat de Didier GUILLAUME
    • Contractualisation dans le secteur agricole - question orale avec débat de Renée NICOUX
  • Protection de l'identité
    • Intervention(s)
  • Mandat des conseillers à l'Assemblée des Français de l'étranger
    • Intervention(s)
  • Statut général des fonctionnaires de Polynésie française
    • Actualité
    • Intervention(s)
  • Instaurer un nouveau pacte territorial
  • Fonctionnement des institutions de la Polynésie française
    • Intervention(s)
  • PPL Ethique du sport et droits des sportifs
    • Intervention(s)
  • Débat dispositif d'exonération fiscale des heures supplémentaires
    • Intervention(s)
  • "La Nouvelle-Calédonie a cette caractéristique d’être au Sénat notre bien commun à tous"
    • Projet de loi organique visant à rétablir la stabilité du gouvernement calédonien : intervention de Bernard Frimat
  • Suivi de la loi relative aux libertés et responsabilités des universités
    • Suivi de la lio L.R.U : intervention de David Assouline
    • Suivi de la loi LRU : intervention Marie-Christine Blandin.
  • Limite d'âge des fonctionnaires
    • Intervention(s)
  • Election des représentants au Parlement européen
    • Intervention(s)
  • Projet de loi art 73 de la Constitution - collectivités de Guyane et Martinique
    • Intervention(s)
  • Offre hospitalière : la question d'actualité de Jean-Jacques Mirassou
  • Crise agricole : Daniel Raoul interroge François Fillon
  • Nombre de conseillers territoriaux de chaque département et chaque région.
    • Nombre de conseillers territoriaux : intervention de M. Pierre-Yves Collombat
    • Nombre de conseillers territoriaux : intervgention de M. Claude Bérit-Débat :
    • Nombre de conseillers territoriaux: intervention de Michel Teston
    • Conseillers territoriaux - questions préalable de Jean-Jacques Mirassou
  • Evolution et perspectives du secteur des services à la personne
    • Questions cribles thématiques sur l'évolution et les perspectives du secteur des services à la personne : intervention de Yve Daudigny
    • questions cribles thématiques sur l'évolution et les perspectives du secteur des services à la personne : intervention de Ronan Kerdraon
  • Trois ans d’actions parlementaires des sénateurs socialistes Octobre 2008- Juin 2011
    • I ) Trois ans de dégradation des comptes publics et d’aggravation de l’injustice fiscale
    • 2 ) Trois ans de remise en cause de l’autonomie financière des collectivités locales
    • 3 ) Trois ans perdus dans la nécessaire régulation du secteur financier
    • 4 ) Trois ans placés sous le signe du libéralisme débridé dans les domaines de la culture, de l’enseignement, du sport
    • 5 ) Trois ans de perte d’influence de la France
    • 6) Trois ans de surplace européen
    • 7 ) Le Combat pour les retraites et la protection sociale
    • 8 ) Trois ans de remise en cause des droits sociaux
    • 9 ) Le combat pour la défense des services publics et le développement des territoires
    • 10 ) La question du pouvoir d’achat
    • 11 ) Trois ans de lois continuelles restreignant les libertés publiques
    • 12) La réforme territoriale : un retour en arrière
    • 13 ) L’outre mer
    • 14 ) Une révision constitutionnelle qui n’a pas atteint ses buts
  • Note bilan PROJET DE LOI RELATIF A L'ACTION EXTERIEURE DE L'ÉTAT.
  • NOTE BILAN Projet de loi relatif à la reconnaissance et à l'indemnisation des victimes des essais nucléaires français.
  • Programmation militaire 2009
  • Note bilan : Grenelle de l’environnement 2 et déchets ménagers
  • Projet de loi relatif à l’entreprise publique La Poste et aux activités postales
    • Note bilan : La poste
  • Politique audiovisuelle extérieure : questions cribles thématiques
    • Politique audiovisuelle extérieure : intervention de Claudine Lepage
    • Politique audiovisuelle extérieure : intervention de Catherine Tasca
    • Politique audiovisuelle extérieure : intervention de Marie-Christine Blandin
  • Les réformes de la justice 2007/2011
    • Les réformes de la justice Partie 1 – les réformes législatives
    • Les réformes de la justice - Partie 2 - La réforme de la carte judiciaire : une réforme coûteuse
    • Les réformes de la Justice - Partie 3 – Les réformes « en panne » ou partiellement mises en œuvre
  • Débat sur la politique forestière et le développement de la filière bois
    • Débat sur la politique forestière et le développement de la filière bois : intervention de Renée Nicoux
    • Débat sur la politique forestière et le développement de la filière bois : intervention de Jean-Louis Carrère
    • Débat sur la politique forestière et le développement de la filière bois : intervention de M. Yves Daudigny.
  • Régulation du sytème de distribution de la presse
    • Intervention(s)
  • Droit de la chasse
    • Intervention(s)
  • Politique énergétique de la France
    • Intervention(s)
  • Sessions plénières du Parlement européen à Strasbourg
    • Intervention(s)
  • Lutte contre l'habitat indigne dans les départements et régions Outre-mer
    • Intervention(s)
  • Expulsions locatives proposition de loi
    • Intervention(s)
  • Effets sur l'agriculture des DOM des accords conclus par l'Union européenne
    • Intervention(s)
  • Traité Grande Bretagne Irlande du Nord relatif à des installations radiographiques et hydrodynamiques
    • Intervention(s)
    • Initiatives
    • Traité Grande Bretagne Irlande du Nord - intervention de Jean-Louis CARRERE
  • Jurys citoyens et justice des mineurs
    • Participation des citoyens au fonctionnement de la justice pénale : intervention d'Alain Anziani
    • Participation des citoyens au fonctionnement de la justice pénale : intervention de catherine Tasca
    • Participation des citoyens au fonctionnement de la justice pénale : intervention de Virginie Klès
    • Jurys citoyens et justice des mineurs - question préalable défendue par Robert BADINTER
    • Jurys citoyens et justice des mineurs - explication de vote de Jean-Pierre MICHEL
    • Jurys citoyens et justice des mineurs - explication de vote de Catherine TASCA
    • Jurys citoyens et justice pénale - explication de Jean DESESSARD
    • Jurys citoyens et justice des mineurs - explication de Virginie KLES
    • Jurys citoyens et justice des mineurs - explication de Jean-Pierre SUEUR
  • L'apprentissage : la séance de questions cribles
    • Apprentissage : questions cribles , intervention de Ronan Kerdraon
    • Apprentissage : questions cribles , intervention de Gisèle Printz
  • Soins psychiatriques : les sénateurs socialistes dénoncent une approche résolument sécuritaire
    • Soins psychiatriques : intervention de Jacky Le Menn
    • Soins psychiatriques : intervention de Jean-Pierre Michel.
    • Soins psychiatrique : intetrvention de Jean Desessard
    • Soins psychiatriques : question préalable motion de Christiane Demontes
    • Soins psychiatriques - explication de vote de Jacky LE MENN
    • Soins psychiatriques : explication de vote de Jean DESESSARD
    • Interventions de 2e lecture
  • Une proposition de loi socialiste pour mieux indemniser les maires des petites communes
  • Proposition de loi sur le démarchage téléphonique
    • Intervention(s)
  • PPL renforcement des moyens de contrôle et d'information des groupes parlementaires
    • Intervention(s)
  • Proposition de loi socialiste instituant la journée nationale de la laïcité
    • Intervention(s)
  • Programme de stabilité européen
    • Intervention(s)
  • Organisation du championnat d'Europe de l'UEFA en 2016
    • Intervention(s)
  • Ventes volontaires de meubles aux enchères publiques - 2e lecture
    • Intervention(s)
  • Contentieux et procédures juridictionnelles
    • Intervention(s)
  • Gestion effective du risque de submersion marine
    • Gestion effective du risque de submersion marine : intervention de Nicole Bonnefoy
    • Gestion effective du risque de submersion marine : intervention d'Alain Anziani
    • Gestion effective du risque de submersion marine : intervention de Roland Courteau
  • Réforme de la formation des enseignants
    • Reforme des la formation des enseignants : intervention de Yannick Bodin.
    • Reforme de la formation des enseignants : intervention de Claude Bérit-Débat.
    • Reforme des la formation des enseignants : intervention de Maryvonne Blondin.
    • Reforme des la formation des enseignants : intervention de Marie-Christine Blandin
  • La France et l'évolution de la situation politique dans le monde arabe
    • La France et l'évolution de la situation politique dans le monde arabe : question crible de Jean-Louis Carrère
    • La France et l'évolution de la situation politique dans le monde arabe : question crible de Monique Cerisier ben Guiga
  • Débat sur la désindustrialisation des territoires
    • Interventions
    • Vidéo de Martial Bourquin
    • Débat sur la désindustrialisation des territoires.
  • La proposition de loi socialiste pour rétablir la justice fiscale entre les entreprises.
    • Proposition de loi tendant à améliorer la justice fiscale.
    • Justice fiscale entre les entreprises : intervention de François Marc
    • Justice fiscale entre les entreprises : intervention de François Rebsamen
  • Projet de loi immigration, intégration et nationalité : 2e lecture
    • Intervention(s)
  • Problèmes énergétiques : les sénateurs socialistes interrogent F.Lefebvre
    • Problème énergétiques : questions cribles, intervention de Didier Guillaume
    • Problèmes énergétiques : questions cribles, intervention de Daniel Raoul
    • Problèmes énergetiques : questions cribles, intervention de Roland Courteau
  • Régime des astreintes et système de forfaits en jours
    • Intervention(s)
  • Urbanisme commercial
    • Intervention(s)
  • Réserves militaires et civiles - ppl socialiste
    • Intervention(s)
  • PPL participation des entreprises au financement de l'action publique locale
    • Intervention N. BRICQ sur la ppl participation des entreprises au financement de l'action publique locale
    • Intervention PY COLLOMBAT ppl participation des enteprises au financement de l'action publique locale
  • Loi sur le livre numérique
    • Prix du livre numérique : intervention de David Assouline
    • Prix du livre numérique : intervention de Serge Lagauche
    • Prix du livre numérique - intervention en CMP de David ASSOULINE
  • Mayotte : le 101e département français
    • Mayotte 101e département : intervention de Bernard Frimat
    • Mayotte 101e département : intervention de Richard Tuheiava
  • La proposition de loi socialiste sur les gaz de schistes
    • Hydrocarbures de schistes
    • Hydrocarbures de schiste : malaise au sein de la majorité et report de l’examen du texte
    • Hydrocarbures de schiste
  • Déclaration du gouvernement sur la Libye
  • Services publics en milieu rural : Jean-Louis Carrère interroge Nadine Morano
  • Apprentissage : François Patriat interroge Nadine Morano
  • Loi de finance pour 2011 : quel bilan pour la fiscalité locale ?
    • Suppression de la taxe professionnelle (CVAE-CFE)
    • Imposition forfaitaire sur les entreprises de réseaux (I.F.E.R)
    • Cotisation foncière des entreprises
    • Valeurs locatives foncières
    • Taxe d'habitation
    • Informations aux collectivités territoriales
    • Taxe générale sur les activités polluantes
    • Taxe et redevance d'enlèvement des ordures ménagères
    • Taxes locales d'urbanisme
    • Fonds de compensation de la TVA
  • Contrôle des importations et des exportations de matériels de guerre
    • Intervention(s)
  • Lutte contre la prolifération des armes de destruction massive
    • Intervention(s)
  • Garde à vue - projet de loi
    • Actualité
    • Intervention(s)
  • "Paquet électoral" : des avancées encore insuffisantes.
    • Paquet électoral : intervention d'Alain Anziani
    • "Paquet électoral" : intervention de jean-Pierre Michel
    • " Paquet électoral" : intervention de Richard Yung
    • " Paquet électoral " intervention de Claudine Lepage
  • Situation en Afghanistan : les sénateurs socialistes interrogent le nouveau ministre de la défense.
    • Questions cribles thématiques sur la situation en Afghanistan : intervention de Jean-Louis Carrère
    • Questions cribles thématiques sur la situation en Afghanistan : intervention de Jean-Pierre Bel
    • Questions cribles thématiques sur la situation en Afghanistan : intervention de Didier Boulaud
  • Bioéthique : le Sénat adopte un texte progressiste, humain et républicain.
    • Intervention(s)
    • Communiqué(s) de presse
  • Réforme de l'hôpital
    • Intervention(s)
  • Présomption d'intérêt à agir des parlementaires en matière de recours pour excès de pouvoir
    • Intervention(s)
  • Les sénateurs socialistes votent contre quatre conventions internationales instituant des partenariats de défense avec quatre pays africains.
    • quatre conventions internationales instituant des partenariats de défense : intervention de Didier Boulaud
    • conventions internationales instituant des partenariats de défense : intervention de Jean-Etienne Antoinette
  • Gaz de schiste : question orale de Simon Sutour.
  • Evaluation des acquis réalisés en CM2 : question orale de Yannick Bodin.
  • Contrôle des importations et des exportations de matériels de guerre
  • Institution d'une journée de l'Amérique latine et des Caraïbes en France, Adoption d'une proposition de résolution
    • Institution d'une journée de l'Amérique latine et des Caraïbes en France : Intervention de J-M Pastor
    • Institution d'une journée de l'Amérique latine et des Caraïbes en France: Intervention de Jean-Pierre BEL
  • Coordination des politiques économiques au sein de l'Union européenne
    • Coordination des politiques économiques au sein de l'Union européenne : intervention de Jean-Pierre BEL
    • Coordination des politiques économiques au sein de l'Union européenne : intervention de Nicole Bricq.
  • Schéma national des infrastructures de transport
    • Intervention(s)
  • Approbation accords entre l'Etat et les collectivités territoriales de Saint-Martin, Saint-Barthélémy et Polynésie française : intervention de Nicole BRICQ
  • Approbation accords entre l'Etat et les collectivités territoriales de Saint-Martin, Saint-Barthélémy et Polynésie Française
    • Intervention(s)
  • Adaptation au droit européen en matière de santé, travail et communications électroniques
    • Intervention(s)
  • Baisse des effectifs dans les services publics : question d'actualité de Yves Krattinger
  • Accès à l'IVG : René-Pierre Signé interroge Xavier Bertrand
  • Conflits d'intérêt : question d'actualité de Nicole Bricq à François Baroin
  • Dépendance : les sénateurs socialistes réagissent aux conclusions de la mission d’information.
    • Intervention(s)
    • Dépendance des personnes âgées - contribution de Bernard CAZEAU
  • Patrimoine monumental de l'Etat - proposition de loi
    • Patrimoine monumental de l'Etat - intervention d'Yves DAUGE
    • Patrimoine monumental de l'Etat - note
    • Patrimoine monumental de l'État 2e lecture : intervention de Françoise Cartron
    • Patrimoine monumental de l’État, 2e lecture : intervenion de Vincent ELBE
  • Approbation d'accords entre l'Etat et les collectivités territoriales d'outre mer
    • Accords entre l'Etat et les collectivités d'outre mer : intervention de Nicole BRICQ
  • Sondages : proposition de loi
    • Sondages : intervention de Jean-Pierre SUEUR
    • Sondages : intervention de Nicole BONNEFOY
  • Faciliter l'installation de panneaux d'entrée et de sortie d'agglomération en langue régionale.
    • Intervention(s)
    • Communiqué(s) de presse
  • Dossier type
    • Intervention(s)
    • Contrôle importations et exportations de matériels de guerre
  • Grand Paris : la proposition de loi socialiste adoptée.
    • Intervention(s)
    • Question(s) au gouvernement
    • Communiqué(s) de presse
  • Evaluer les effets des politiques de retrait de l’Etat dans les territoires, pour mieux répondre aux inquiétudes des élus locaux.
  • Les inégalités sociales dans le système scolaire en question.
    • Les inégalités sociales dans le système scolaire : intervention de Yannick Bodin
    • Les inégalités sociales dans le système scolaire : question de Françoise Cartron
  • Quel avenir pour l'Union pour la Méditerranée : question orale avec débat de Bariza Khiari.
    • Avenir de l'union pour la méditerranée : intervention de Simon DUTOUR
    • Avenir de l'union pour la méditerranée : intervention de Roland COURTEAU
    • Avenir de l'union pour la méditerranée : intervention de Jean-Pierre SUEUR
    • Avenir de l'union pour la méditerranée : intervention de Mme Bariza KHIARI
  • Mal-logement : Claude Bérit-Débat, interroge le secrétaire d'État chargé du logement.
  • Mesures réglementaires d'application des lois
    • Débat
  • Protection de l'eau :
    • Débat
  • Egalité des chances à l'école primaire
    • Rapport sur "L'égalité des chances dans l'enseignement primaire et secondaire"
  • Dossier type
    • Intervention(s)
  • Police - Sécurité publique
    • Intervention(s)
    • Contrôle
  • Responsabilité pénale des personnes atteintes d'un trouble psychiatrique
    • Intervention(s)
  • Débat sur les questions de politique étrangère
    • Intervention(s)
  • Indépendance des rédactions
    • Intervention(s)
  • Médecine du travail
    • Intervention(s)
  • Désertification médicale
    • Débat
  • Défenseur des droits : un projet qui met sous tutelle des instances indépendantes et dilue leurs compétences.
    • Intervention(s)
    • Question préalable de M. Robert Badinter
    • Défenseur des droits : quand la majorité sénatoriale applique la révision générale des libertés publiques
    • Nomination de Dominique Baudis comme premier Défenseur des droits : Les sénateurs socialistes s’interrogent
  • L'assistance médicalisée pour mourir, les interventions des sénateurs socialistes au débat.
    • Actualités
    • M. Jean-Pierre Godefroy sur l'assistance médicalisée pour mourir
    • Intervention de Ronan KERDRAON
    • Intervention de Patricia Schillinger
    • Intervention de Nicole Bonnefoy sur l'article premier
    • Intervention de Didier Guillaume.
    • Intervention Jean-Jacques Mirassou sur l'article premier.
    • Intervention de Jean DESESSARD sur l'assistance médicalisée pour mourir
  • Ruralité, question orale avec débat
    • Actualité
    • Débat
  • Simplification du droit
    • Intervention(s)
  • Trafic de médicament : questions cribles de Ronan KERDRAON
  • Rapport de Jean-Pierre MICHEL sur la proposition de loi relative à l’atténuation de responsabilité pénale
  • Proposition de loi relative à l'indépendance des rédactions.
  • Avenir de la politique agricole commune
    • Intervention(s)
    • Débat
  • Parlements nationaux au sein de l'Union européenne
    • Intervention(s)
  • Représentation devant les cours d’appel
    • Intervention(s)
  • Reconversion des militaires
    • Intervention(s)
  • Loppsi 2
    • Actualité
    • Intervention(s)
    • Question(s) d'actualité
    • Communiqué(s) de presse
  • Pôle emploi
    • Question(s) au gouvernement
  • Outre-mer
    • Intervention(s)
  • Débat Européen
    • Débat
  • Egalité professionnelle Hommes-Femmes
    • Contrôle
  • Lutte contre l’absentéisme scolaire
    • Intervention(s)
  • Projet de loi relatif à l'immigration, à l'intégration et à la nationalité.
    • Actualités
    • Interventions 2e lecture
    • Interventions 1ere lecture
    • Explication de vote, 1ere lecture
    • Communiqué(s) de presse
    • Conférence de presse
    • Note bilan : projet de loi Immigration, intégration et nationalité
  • Orientation et formation professionnelle
    • Note(s)
  • Débat sur les prélèvements obligatoires.
    • Note(s)
  • Equipement numérique des cinémas
    • Intervention(s)
  • Hadopi
    • Note(s)
  • Sociétés Publiques Locales
    • Note(s)
  • Réforme de la taxe professionnelle
    • Note(s)
  • Réseaux consulaires
    • Note(s)
  • Grand Paris
    • Note(s)
  • Débat sur l’optimisation des moyens des collectivités territoriales
    • Note(s)
  • Budget : projet de Loi de Finances 2011
    • Intervention(s)
  • Politique de coopération et de développement de la France
    • Intervention(s)
  • Réforme du crédit à la consommation
    • Note(s)
  • Jeux d’argent en ligne
    • Note(s)
  • Loi de règlement 2009
    • Note(s)
  • Débat d’orientation des finances publiques pour 2010
    • Note(s)
  • Lois de finances rectificative pour 2009
    • Note(s)
  • Loi de finances pour 2010
    • Note(s)
  • Lois de finances rectificative pour 2010
    • Note(s)
    • Intervention(s)
  • Modernisation de l’agriculture et de la pêche
    • Note(s)
  • Armes à sous-munitions
    • Note(s)
  • Piraterie maritime
    • Note(s)
• Agenda
  • Mission commune d'information sur les conséquences de la révision générale des politiques publiques pour les collectivités territoriales
  • Question orale avec débat Bariza KHIARI relative au bilan et à l'avenir de l'Union pour la Méditerranée
  • Examen en séance publique de la proposition de loi pour l'installation de panneaux d'entrée et de sortie d'agglomération en langue régionale, présentée par M. Roland COURTEAU
  • Questions d'actualité au gouvernemnt
  • Prochaine lettre d'information
  • Election du Président du Sénat
  • François Rebsamen invité par l' 'Association des Journalistes Parlementaires
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