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Travaux parlementaires

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638 résultat(s)

Intempéries dans les Alpes-Maritimes : la question d'actualité de Marc Daunis

Le sénateur des Alpes-Maritimes, a interrogé Bernard Cazeneuve, ministre de l’intérieur, sur la mise en oeuvre des mesures annoncées pour venir en aide aux sinistrés.

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Rentrée universitaire : la question d'actualité de Corinne Féret

La sénatrice du Calvados, a interrogé Jean-Marie Le Guen, ministre chargé des relations avec le Parlement, sur les nouveaux crédits accordés aux universités.

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Sécurité sociale : la question d'actualité de Yves Daudigny

Le sénateur de l'Aisne a interrogé Jean-Marie Le Guen, ministre des relations avec le Parlement, sur l'avenir de notre protection sociale à l'occasion du 70e anniversaire de la sécurité sociale.

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Droit des étrangers : la question d'actualité de Pierre Camani

Le sénateur de Lot-et-Garonne a interrogé Bernard Cazeneuve, ministre de l’intérieur, sur l'action républicaine de l'État  pour l'accueil des étrangers et la lutte contre l'immigration irrégulière.

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Accueil des réfugiés : la question d'actualité de David Assouline

Le sénateur de Paris a interrogé Bernard Cazeneuve, ministre de l’intérieur, sur les mesures mises en place pour aider les communes accueillant des réfugiés.

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Ruralité : la question d'actualité de Frédérique Espagnac

La sénatrice des Pyrénées-Atlantiques a interrogé Sylvia Pinel, ministre du logement et de l'égalité des territoires, sur les mesures annoncées lors du comité interministériel aux ruralités.

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Baisses d'impôts : la question d'actualité de Vincent Eblé

Le sénateur de la Seine-et-Marne a interrogé Christian Eckert, ministre du budget, sur les baisses d'impôts annoncées pour 2016.

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Accord sur le nucléaire iranien : la question d'actualité de Bariza Khiari

La sénatrice de Paris a interrogé Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères, sur les conséquences de l'accord sur nos relations bilatérales avec l'Iran et l' équilibre international.

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Loi NOTRe : la question d'actualité de Stéphanie Riocreux

La sénatrice d'Indre-et-Loire a interrogé Marylise Lebranchu, ministre de la décentralisation, sur l'accompagnement des territoires par le gouvernement dans l’application de la loi sur la nouvelle organisation territoriale de la République.

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Agriculture : la question d'actualité de Odette Herviaux

La sénatrice du Morbihan, a interrogé Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, sur le calendrier national et européen, de mise en œuvre de mesures attendues par les éleveurs. 

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Financements européens : la question d'actualité de Christian Manable

Le sénateur de la Somme a interrogé  Alain Vidalies, secrétaire d'État chargé des transports, sur les projets d’infrastructures de transport allant bénéficier de nouveaux financements européens.

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Mesures sociales : la question d'actualité de Jean-Louis Tourenne

Le sénateur d'Ille-et-Vilaine a interrogé Laurence Rossignol, secrétaire d'état chargée de la famille, sur les mesures sociales entrée en vigueur le 1er juillet 2015.

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Terrorisme : la question d'actualité de Franck Montaugé

Le sénateur du Gers a interrogé Bernard Cazeneuve, ministre de l’Intérieur, sur les mesures complémentaires prises par le gouvernement pour lutter contre le terrorisme. 

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Fusion des régions : la question d'actualité de Marie-Françoise Perol-Dumont

La sénatrice de la Haute-Vienne a interrogé Clotilde Valter, secrétaire d'état chargée de la réforme de l'État, sur l'avenir des anciennes capitales régionale.

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Industrie : la question d'actualité de Martial Bourquin

Le sénateur du Doubs a interrogé Alain Vidalies, ministre des transports, sur les mesures prises pour aider la filière aéronautique à recruter.

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TPE et PME : la question d'actualité de Bernard Lalande

Le sénateur de la Charente-Maritime a interrogé Martine Pinville, secrétaire d'État chargée du commerce, sur le calendrier d'application des nouvelles mesures annoncées en faveur de l'emploi dans les TPE et PME.

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Emploi : la question d'actualité de Delphine Bataille

La sénatrice du Nord a interrogé François Rebsamen, ministre du travail et du dialogue social, sur l'avenir du contrat de travail à durée indéterminée.

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Enseignement supérieur : la question d'actualité de Dominique Gillot

La sénatrice du Val d'Oise a interrogé Najat Vallaud-Belkacem, ministre de l’Éducation, sur la place de l’innovation et des nouvelles technologies à l'Université. 

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Transports : la question d'actualité de Jean-Jacques Filleul

Le sénateur d'Indre-et-Loire a interrogé Alain Vidalies, ministre des transports, sur les conclusions du rapport Durons et leurs conséquences pour les Trains d’Equilibre du Territoire (TET).

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Culture : la question d'actualité de Maryvonne Blondin

La sénatrice du Finistère a interrogé la ministre de la Culture, Fleur Pellerin sur la généralisation des politiques culturelles conjointes Etat-collectivités et le maintien du budget de la Culture.

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COP 21 : la question d'actualité de Jean-Yves Roux

Le sénateur des Alpes de Haute-Provence a interrogé Laurent Fabius, ministre des Affaires Etrangères, sur les moyens mis en oeuvre pour la réussite de la 21ème Conférence des Nations unies sur les changements climatiques. 

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Programme budgetaire : la question d'actualité de François Marc

Le sénateur du Finistère a interrogé le premier ministre, Manuel Valls sur le programme de stabilité 2015-2018

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Réforme des collèges : la question d'actualité de Jacques- Bernard Magner

Le sénateur du Puy-de-Dôme a interrogé Myriam El Khomri, secrétaire d'État auprès du ministre de la ville, de la jeunesse et des sports, sur les objectifs de la reforme du collèges.

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Vaccination : la question d'actualité de Georges Labazée

Le sénateurs des Pyrénées - Atlantiques a interrogé Marisol Touraine, ministre de la Santé,  sur la politique vaccinale du gouvernement.

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Cyberattaque de TV5 Monde : la question d'actualité de Gilbert Roger

Le sénateur de Seine-Saint-Denis a interrogé Bernard Cazeneuve, ministre de l’Intérieur, sur les dispositifs spécifiques qui seront mis en œuvre pour lutter contre les cyberattaques.
 

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Investissement : la question d'actualité de Nelly Tocqueville

La sénatrice de Seine-Maritime a interrogé Christian Eckert, secrétaire d'État chargé du budget, sur la mise en œuvre des mesures pour l'investissement et l'économie annoncées par le premier ministre.

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Exposition universelle de 2025 : la question d'actualité de Luc Carvounas

Le sénateur du Val-de-Marne a interrogé Emmanuel Macron, ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique, sur le plan d'action du Gouvernement en faveur de la candidature de la France.

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Tiers-payant : la question d'actualité de Sylvie Robert

La sénatrice d'Ille-et-Vilaine a interrogé Laurence Rossignol, secrétaire d'État chargée de la famille, sur les mesures mises en place pour la généralisation du tiers-payant et l'accompagnement des praticiens dans le cadre du projet de loi "Santé".

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Droits des femmes : la question d'actualité de Michelle Meunier

La sénatrice de la Loire-Atlantique a interrogé Pascale Boistard, secrétaire d'État chargée des droits des femmes, sur les priorités du gouvernement sur le sujet.

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Politique de la ville : la question d'actualité de René Vandierendonck

Le sénateur du Nord a interrogé Patrick Kanner, ministre de la ville, sur la création d'une Agence nationale pour le développement économique des territoires.

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