Navigation principale

Navigation dans Travaux parlementaires

Vous êtes dans : Accueil > Travaux parlementaires

Travaux parlementaires

Pour accéder aux travaux parlementaires des sénateurs, choisissez dans l’ordre une thématique, un type de dossier, un dossier et un type de contenu. Cliquez sur le bouton Rechercher pour afficher le résultat.

638 résultat(s)

Politique universitaire : la question d'actualité de Dominique Gillot

La sénatrice du Val-d'Oise a interrogé Benoit Hamon, Ministre de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur, sur l'application de la loi ESR et la rentrée universitaire.

Lire la suite

Agroalimentaire en Bretagne : la question d'actualité de Jean-Luc Fichet

Le sénateur du Finistère a interrogé Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, sur l'emploi dans l'industrie agroalimentaire en Bretagne.

Lire la suite

Rapatriement fiscal, CICE et ISF : la question d'actualité de Richard Yung

Le sénateur représentant les français établis hors de France a interrogé Christian Eckert, secrétaire d'État, chargé du budget, sur les recettes attendues du rapatriement fiscal.

Lire la suite

Lutte contre le terrorisme : la question d'actualité de Jean-Pierre Sueur

Le sénateur du Loiret a interrogé le Premier ministre Manuel Valls sur les dispositions prises pour lutter contre le terrorisme suite à l'odieux attentat antisémite perpétré au musée juif de Bruxelles.

Lire la suite

Retraite des femmes : la question d'actualité de Yves Daudigny

Le sénateur de l'Aisne a interrogé Laurence Rossignol, secrétaire d'État des personnes âgées sur la compensation de la maternité pour la retraite des femmes.

Lire la suite

Mesures fiscales : la question d'actualité de Gilbert Roger

Le sénateur de Seine-Saint-Denis a interrogé Michel Sapin, ministre des finances, sur la mise en place sur internet, du nouveau simulateur estimant le montant de l'impôt qui prendra en compte les nouvelles mesures fiscales .

Lire la suite

Politique européenne : la question d'actualité de Simon Sutour

Le sénateur du Gard a interrogé Harlem Désir, secrétaire d'État chargé des affaires européennes sur les grands principes qui président à la politique européenne du gouvernement.

Lire la suite

Petites retraites agricoles : la question d'actualité d'Alain Fauconnier

Le sénateur de l'Aveyron a interrogé Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, sur la revalorisation des petites pensions agricoles.

Lire la suite

Réforme territoriale: la question d'actualité de Michel Berson

Le sénateur de l'Essonne a interrogé Marylise Lebranchu, ministre de la décentralisation, de la réforme de l'État et de la fonction publique sur la suppression des conseils départementaux.

Lire la suite

Pacte de responsabilité : la question d'actualité de Christiane Demontès

La sénatrice du Rhône a interrogé Christian Eckert, secrétaire d'État chargé du budget, sur le pacte de responsabilité et le pacte de solidarité qui doit l'accompagner. 

Lire la suite

Dialogue social : la question d'actualité de Yves Daudigny

Le sénateur de l'Aisne a interrogé François Rebsamen, ministre du travail et  de l'emploi, sur la poursuite des réformes en matière de dialogue social.

Lire la suite

Attractivité et commerce extérieur : la question d'actualité de Richard Yung

Le sénateur représentant les Français établis hors de France, a interrogé Nicole Bricq, ministre du commerce extérieur, sur la réforme de l'aide au développement international des entreprises françaises.

Lire la suite

Santé : la question d'actualité de Georges Labazée

Le sénateur des Pyrénées-Atlantiques a interrogé Dominique Bertinotti, ministre chargée de la famille, sur la stratégie nationale de vaccination.

Lire la suite

Croissance économique : la question d'actualité de François Marc

Le sénateur du Finistère a interrogé le Premier ministre, Jean-Marc Ayrault, sur les perspectives pour 2014.

Lire la suite

Sécurité : la question d'actualité de Philippe Kaltenbach

Le sénateur des Hauts-de-Seine a interrogé Manuel Valls, ministre de l’intérieur, sur la hausse des cambriolages et les moyens mis en œuvre pour l'enrayer. 

Lire la suite

Prévention des risques naturels : la question d'actualité de Maryvonne Blondin

La sénatrice du Finistère a interrogé  Philippe Martin, ministre de l'écologie, sur les moyens d'améliorer la prévention et de mieux accompagner les élus et la population.

Lire la suite

Aides à la presse en ligne : la question d'actualité de David Assouline

Le sénateur de Paris a interrogé Bernard Cazeneuve, ministre chargé du budget, sur le taux de TVA appliqué pour la presse en ligne.

Lire la suite

Tourisme : la question d'actualité de Luc Carvounas

Le sénateur du Val-de-Marne a interrogé Sylvia Pinel, ministre de l'artisanat, du commerce et du tourisme sur les objectifs des assises nationales du tourisme.

Lire la suite

Éducation prioritaire : la question d'actualité de Françoise Cartron

La sénatrice de la Gironde, a interrogé George Pau-Langevin, ministre déléguée chargée de la réussite éducative sur la réforme de l'éducation prioritaire.

Lire la suite

Départements : la question d'actualité de Gerard Miquel

Le sénateur du Lot a interrogé Anne-Marie Escoffier, ministre déléguée en charge de la décentralisation, sur l'action du gouvernement en faveur des départements.

Lire la suite

Dégâts sur le littoral atlantique : la question d'actualité de Françoise Cartron

La sénatrice de la Gironde, a interrogé Anne-Marie Escoffier, ministre déléguée en charge de la décentralisation, sur le soutien de l'état aux départements côtiers du grand Sud-Ouest après les tempêtes de décembre.

Lire la suite

Ouvertures de collèges en Seine-Saint-Denis : la question d'actualité de Gilbert Roger

Le sénateur de la a Seine-Saint-Denis a interrogé Georges Pau-Langevin, ministre chargée de la réussite éducative sur les moyens humains mis en œuvre pour la rentrée scolaire 2014.

Lire la suite

Personnes âgées : la question d'actualité de Claude Domeizel

Le sénateur des Alpes de Haute Provence a interrogé Michèle Delaunay, ministre chargée des personnes âgées sur la politique en faveur de l'autonomie de celles-ci.

Lire la suite

Travailleurs détachés : la question d'actualité de Claude Jeannerot

Le sénateur du Doubs, a interrogé Michel Sapin, ministre de l'emploi, au sujet des négociation sur les travailleurs détachés au niveau européen.

Lire la suite

Normes et statut de l'élu : la question d'actualité de Jean-Jacques Mirassou

Le sénateur de la Haute-Garonne a interrogé Anne-Marie Escoffier, ministre chargée de la décentralisation sur la simplification des normes applicables aux collectivités locale.

Lire la suite

Services publiques locaux : la question d'actualité de Alain Fauconnier

Le sénateur de l'Aveyron a interrogé Anne-Marie Escoffier, ministre déléguée chargée de la décentralisation sur le maintien des services publiques locaux dans les zones rurales.

Lire la suite

Plan local d'urbanisme intercommunal : la question d'actualité de Claude Bérit-Débat

Le sénateur de la Dordogne, a interrogé Cécile Duflot, ministre de l’égalité des territoires et du logement sur l'avenir des plans locaux d'urbanisme intercommunaux.

Lire la suite

Innovation : la question d'actualité de Michel Berson

Le sénateur de l'Essone a interrogé Fleur Pellerin, ministre chargée des petites et moyennes entreprises, de l'innovation et de l'économie numérique sur les moyens mis en œuvre par le gouvernement pour soutenir l'innovation.

Lire la suite

Choc de simplification : la question d'actualité de Frédérique Espagnac

La sénatrice des Pyrénées-Atlantiques a interrogé Marylise Lebranchu, ministre de la réforme de l'État, de la décentralisation et de la fonction publique, sur la mise en place de la simplification administrative.

Lire la suite

Partager cette page sur

  • Générer en PDF
  • Suggérer
  • Haut de page

Navigation

eZ Publish - © Inovagora