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Liste des travaux contrôle
Les questions sont un instrument essentiel du contrôle de l’activité du Gouvernement par le Sénat. Elles portent sur des sujets variés, d’actualité, qui concernent directement les citoyens.
Trois types de questions sont en vigueur au Sénat : les questions d’actualité et les questions orales, posées en séance par un sénateur à un ministre qui lui répond et les questions écrites posées par écrit, par un sénateur à un ministre qui répond par écrit.
L’ensemble des questions écrites et orales déposées depuis avril 1978 sont référencées dans une base de données informatisée, mise à jour chaque semaine et consultable sur www.senat.fr/quesdom.html.
Questions orales du 19 mars 2024
Date de parution : le
Michael Weber, Didier Marie, Sylvie Robert, Rémi Cardon, Christophe Chaillou, Gilbert-Luc Devinaz, Viviane Artigalas, Jean-Luc Fichet
Questions orales du 19 décembre 2023
Date de parution : le
Sébastien Pla, Hervé Gillé, Michael Weber, Emilienne Poumirol, Patrice Joly, Jean-Jacques Lozach, Didier Marie, Annie Le Houérou
Débat préalable à la réunion du Conseil européen des 14 et 15 décembre 2023
Date de parution : le
Didier Marie, Audrey Linkenheld
Questions orales du 6 juin 2023
Date de parution : le
Jean-Luc Fichet, Nicole Bonnefoy, Patrice Joly, Angèle Préville, Didier Marie, Annie Le Houérou, Thierry Cozic, Serge Mérillou, Hervé Gillé
Séance de questions orales du 4 avril 2023.
Date de parution : le
Marie-Arlette Carlotti, Marie-Pierre Monier, David Assouline, Yannick Vaugrenard, Jean-Marc Todeschini, Didier Marie, Patrice Joly, Christian Redon-Sarrazy, Nicole Bonnefoy
Questions orales du 9 mars 2023
Date de parution : le
Victoire Jasmin, Monique Lubin, Patrice Joly, Didier Marie
Questions au gouvernement du 27 octobre 2021
Date de parution : le
Sabine Van Heghe, Didier Marie, Mickaël Vallet
Questions orales du 19 octobre 2021
Date de parution : le
Gilbert Roger, Didier Marie, Corinne Féret, Laurence Harribey, Hervé Gillé, Patrice Joly, Christian Redon-Sarrazy, Angèle Préville
Questions orales du 13 juillet 2021
Date de parution : le
Angèle Préville, Yannick Vaugrenard, Sabine Van Heghe, Didier Marie, Emilienne Poumirol, Martine Filleul