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Liste des travaux contrôle
Les questions sont un instrument essentiel du contrôle de l’activité du Gouvernement par le Sénat. Elles portent sur des sujets variés, d’actualité, qui concernent directement les citoyens.
Trois types de questions sont en vigueur au Sénat : les questions d’actualité et les questions orales, posées en séance par un sénateur à un ministre qui lui répond et les questions écrites posées par écrit, par un sénateur à un ministre qui répond par écrit.
L’ensemble des questions écrites et orales déposées depuis avril 1978 sont référencées dans une base de données informatisée, mise à jour chaque semaine et consultable sur www.senat.fr/quesdom.html.
Questions orales du 19 mars 2024
Date de parution : le
Michael Weber, Didier Marie, Sylvie Robert, Rémi Cardon, Christophe Chaillou, Gilbert-Luc Devinaz, Viviane Artigalas, Jean-Luc Fichet
« Pouvoir de vivre » : quelles politiques de solidarité pour répondre au choc de la transition écologique ?
Date de parution : le
Franck Montaugé, Emilienne Poumirol, Hervé Gillé, Viviane Artigalas, Monique Lubin
Questions orales du 5 décembre 2023
Date de parution : le
Jean-Jacques Michau, Christian Redon-Sarrazy, Lucien Stanzione, Corinne Féret, Serge Mérillou, Colombe Brossel, Viviane Artigalas, Laurence Harribey, Marie-Arlette Carlotti, Hélène Conway-Mouret
Questions au gouvernement du 7 juin 2023
Date de parution : le
Viviane Artigalas, Sabine Van Heghe, Patrice Joly
Questions au Gouvernement du 7 juillet 2021
Date de parution : le
Bernard Jomier, Jean-Michel Houllegatte, Viviane Artigalas