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Liste des travaux contrôle
Les questions sont un instrument essentiel du contrôle de l’activité du Gouvernement par le Sénat. Elles portent sur des sujets variés, d’actualité, qui concernent directement les citoyens.
Trois types de questions sont en vigueur au Sénat : les questions d’actualité et les questions orales, posées en séance par un sénateur à un ministre qui lui répond et les questions écrites posées par écrit, par un sénateur à un ministre qui répond par écrit.
L’ensemble des questions écrites et orales déposées depuis avril 1978 sont référencées dans une base de données informatisée, mise à jour chaque semaine et consultable sur www.senat.fr/quesdom.html.
Débat sur l’accord de sécurité franco-ukrainien et la situation en Ukraine
Date de parution : le
Rachid Temal
Questions orales du 6 février 2024
Date de parution : le
Marie-Arlette Carlotti, Christian Redon-Sarrazy, Hervé Gillé, Nicole Bonnefoy, Laurence Harribey, Rachid Temal, Jean-Jacques Michau, Lucien Stanzione
Questions orales du 12 octobre 2023
Date de parution : le
Thierry Cozic, Rachid Temal, Patrice Joly, Nicole Bonnefoy, Sylvie Robert, Isabelle Briquet, Yan Chantrel
Questions orales du 1er juin 2023
Date de parution : le
Isabelle Briquet, Sébastien Pla, Gisèle Jourda, Rachid Temal, Christian Redon-Sarrazy
Questions au gouvernement du 13 octobre 2021
Date de parution : le
Rachid Temal, Monique Lubin, Hervé Gillé
Questions au Gouvernement du 22 septembre 2021
Date de parution : le
Rachid Temal, Claudine Lepage, Jean-Michel Houllegatte