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Liste des travaux contrôle
Les questions sont un instrument essentiel du contrôle de l’activité du Gouvernement par le Sénat. Elles portent sur des sujets variés, d’actualité, qui concernent directement les citoyens.
Trois types de questions sont en vigueur au Sénat : les questions d’actualité et les questions orales, posées en séance par un sénateur à un ministre qui lui répond et les questions écrites posées par écrit, par un sénateur à un ministre qui répond par écrit.
L’ensemble des questions écrites et orales déposées depuis avril 1978 sont référencées dans une base de données informatisée, mise à jour chaque semaine et consultable sur www.senat.fr/quesdom.html.
Questions orales du 20 janvier 2026.
Date de parution : le
Marion Canalès, Michael Weber, Hervé Gillé, Didier Marie, Saïd Omar Oili, Nicole Bonnefoy, Monique Lubin
Questions au Gouvernement du 2 avril 2025
Date de parution : le
Marie-Pierre Monier, Laurence Rossignol, Hervé Gillé
Questions orales du 18 mars 2025
Date de parution : le
Corinne Féret, Nicole Bonnefoy, Audrey Linkenheld, Frédérique Espagnac, Colombe Brossel, Sébastien Pla, Hervé Gillé
Questions au Gouvernement du 20 novembre 2024
Date de parution : le
Patrick Kanner, Hervé Gillé, Marion Canalès
Questions orales du 5 novembre 2024
Date de parution : le
Jean-Luc Fichet, Marie-Arlette Carlotti, Simon Uzenat, Mickaël Vallet, Corinne Féret, Patrice Joly, Thierry Cozic, Nicole Bonnefoy, Hervé Gillé, Lucien Stanzione
Questions orales du 7 mai 2024
Date de parution : le
Christian Redon-Sarrazy, Corinne Narassiguin, Colombe Brossel, Hélène Conway-Mouret, Hervé Gillé, David Ros, Christophe Chaillou
Questions d’actualité au gouvernement du 7 février 2024
Date de parution : le
Adel Ziane, Marion Canalès, Hervé Gillé
Questions orales du 6 février 2024
Date de parution : le
Marie-Arlette Carlotti, Christian Redon-Sarrazy, Hervé Gillé, Nicole Bonnefoy, Laurence Harribey, Rachid Temal, Jean-Jacques Michau, Lucien Stanzione
« Pouvoir de vivre » : quelles politiques de solidarité pour répondre au choc de la transition écologique ?
Date de parution : le
Franck Montaugé, Emilienne Poumirol, Hervé Gillé, Viviane Artigalas, Monique Lubin
Questions orales du 19 décembre 2023
Date de parution : le
Sébastien Pla, Hervé Gillé, Michael Weber, Emilienne Poumirol, Patrice Joly, Jean-Jacques Lozach, Didier Marie, Annie Le Houérou
Notre débat : « Déclinaison territoriale de la planification écologique »
Date de parution : le
Hervé Gillé, Franck Montaugé
Questions orales du 6 juin 2023
Date de parution : le
Jean-Luc Fichet, Nicole Bonnefoy, Patrice Joly, Angèle Préville, Didier Marie, Annie Le Houérou, Thierry Cozic, Serge Mérillou, Hervé Gillé
Questions orales du 13 avril 2023
Date de parution : le
Frédérique Espagnac, Hervé Gillé, Isabelle Briquet
Gestion de l’eau : l’avenir de la ressource en débat.
Date de parution : le
Hervé Gillé, Florence Blatrix-Contat
Questions orales du 19 octobre 2021
Date de parution : le
Gilbert Roger, Didier Marie, Corinne Féret, Laurence Harribey, Hervé Gillé, Patrice Joly, Christian Redon-Sarrazy, Angèle Préville
Questions au gouvernement du 13 octobre 2021
Date de parution : le
Rachid Temal, Monique Lubin, Hervé Gillé