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Liste des travaux contrôle
Les questions sont un instrument essentiel du contrôle de l’activité du Gouvernement par le Sénat. Elles portent sur des sujets variés, d’actualité, qui concernent directement les citoyens.
Trois types de questions sont en vigueur au Sénat : les questions d’actualité et les questions orales, posées en séance par un sénateur à un ministre qui lui répond et les questions écrites posées par écrit, par un sénateur à un ministre qui répond par écrit.
L’ensemble des questions écrites et orales déposées depuis avril 1978 sont référencées dans une base de données informatisée, mise à jour chaque semaine et consultable sur www.senat.fr/quesdom.html.
Questions orales du 7 mars 2024
Date de parution : le
Isabelle Briquet, Corinne Féret, Florence Blatrix-Contat, Colombe Brossel, Mickaël Vallet
Questions au gouvernement du 24 janvier 2024
Date de parution : le
Jean-Claude Tissot, Annie Le Houérou, Florence Blatrix-Contat
Questions au gouvernement du 31 mai 2023
Date de parution : le
Bernard Jomier, Florence Blatrix-Contat, Jean-Jacques Lozach
Gestion de l’eau : l’avenir de la ressource en débat.
Date de parution : le
Hervé Gillé, Florence Blatrix-Contat
Questions d’actualité au Gouvernement du 5 avril 2023.
Date de parution : le
Corinne Féret, Florence Blatrix-Contat, Michelle Meunier
Questions orales du 7 octobre 2021
Date de parution : le
Martine Filleul, Laurence Rossignol, Florence Blatrix-Contat, Patrice Joly, Gisèle Jourda, Rémi Cardon