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Liste des travaux contrôle
Les questions sont un instrument essentiel du contrôle de l’activité du Gouvernement par le Sénat. Elles portent sur des sujets variés, d’actualité, qui concernent directement les citoyens.
Trois types de questions sont en vigueur au Sénat : les questions d’actualité et les questions orales, posées en séance par un sénateur à un ministre qui lui répond et les questions écrites posées par écrit, par un sénateur à un ministre qui répond par écrit.
L’ensemble des questions écrites et orales déposées depuis avril 1978 sont référencées dans une base de données informatisée, mise à jour chaque semaine et consultable sur www.senat.fr/quesdom.html.
Questions orales du 9 avril 2024
Date de parution : le
Sébastien Pla, Jean-Claude Tissot, Patrice Joly, Marie-Arlette Carlotti, Jean-Jacques Michau, Nicole Bonnefoy, Marion Canalès, Laurence Rossignol, Lucien Stanzione
Questions orales du 19 décembre 2023
Date de parution : le
Sébastien Pla, Hervé Gillé, Michael Weber, Emilienne Poumirol, Patrice Joly, Jean-Jacques Lozach, Didier Marie, Annie Le Houérou
Questions orales du 1er juin 2023
Date de parution : le
Isabelle Briquet, Sébastien Pla, Gisèle Jourda, Rachid Temal, Christian Redon-Sarrazy
Questions au gouvernement du 3 novembre 2021.
Date de parution : le
Sébastien Pla, Martine Filleul, Jean-Michel Houllegatte
Questions orales du 28 septembre 2021
Date de parution : le
Hélène Conway-Mouret, Sylvie Robert, Gilbert Roger, Yannick Vaugrenard, Emilienne Poumirol, Sébastien Pla