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Aménagement du territoire et développement durable Environnement, développement durable, transport, énergies/Territoires et collectivités locales

PLF 2026 – Mission « Economie »

Date de parution : le 13/12/2025

Thierry Cozic, Frédérique Espagnac, Christian Redon-Sarrazy, Sébastien Fagnen, Serge Mérillou, Jean-Jacques Michau

Aménagement du territoire et développement durable Environnement, développement durable, transport, énergies

PLF 2026 _ Mission « Écologie, développement et mobilité durables «

Date de parution : le 08/12/2025

Hervé Gillé, Michael Weber, Jean-Jacques Michau

Aménagement du territoire et développement durable Environnement, développement durable, transport, énergies

Préserver les sols vivants

Date de parution : le 15/02/2024

Nicole Bonnefoy, Michael Weber, Olivier Jacquin

Affaires économiques/Aménagement du territoire et développement durable Environnement, développement durable, transport, énergies

Gouvernance de la sureté nucléaire et de la radioprotection

Date de parution : le 07/02/2024

Sébastien Fagnen, Gilbert-Luc Devinaz, Franck Montaugé

Aménagement du territoire et développement durable Agriculture, alimentation et ruralité

PLF 2024 – mission « Agriculture »

Date de parution : le 08/12/2023

Victorin Lurel, Christian Redon-Sarrazy, Sébastien Pla, Lucien Stanzione

Aménagement du territoire et développement durable/Finances/Lois Démocratie, institutions et nouveaux droits

Projet de loi reconstruction

Date de parution : le 18/07/2023

Christian Redon-Sarrazy, Claude Raynal

Affaires économiques/Aménagement du territoire et développement durable Environnement, développement durable, transport, énergies

Industrie verte, un projet de loi technique qui ne répond pas à l’urgence écologique.

Date de parution : le 20/06/2023

Franck Montaugé, Angèle Préville

Affaires économiques/Aménagement du territoire et développement durable

Oui à l’accélération du nucléaire

Date de parution : le 24/01/2023

Franck Montaugé, Gilbert-Luc Devinaz

Aménagement du territoire et développement durable Environnement, développement durable, transport, énergies

Empreinte environnementale du numérique

Date de parution : le 02/11/2021

Jean-Michel Houllegatte, Hervé Gillé

Aménagement du territoire et développement durable

Indemnisation des catastrophes naturelles

Date de parution : le 21/10/2021

Isabelle Briquet, Nicole Bonnefoy

Aménagement du territoire et développement durable Environnement, développement durable, transport, énergies

Loi Climat et résilience

Date de parution : le 13/07/2021

Joël Bigot, Franck Montaugé

Liste des travaux législatifs