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Liste des travaux contrôle
Les questions sont un instrument essentiel du contrôle de l’activité du Gouvernement par le Sénat. Elles portent sur des sujets variés, d’actualité, qui concernent directement les citoyens.
Trois types de questions sont en vigueur au Sénat : les questions d’actualité et les questions orales, posées en séance par un sénateur à un ministre qui lui répond et les questions écrites posées par écrit, par un sénateur à un ministre qui répond par écrit.
L’ensemble des questions écrites et orales déposées depuis avril 1978 sont référencées dans une base de données informatisée, mise à jour chaque semaine et consultable sur www.senat.fr/quesdom.html.
Questions orales au gouvernement
Date de parution : le
Corinne Narassiguin, Simon Uzenat, Patrice Joly, Mickaël Vallet, Jean-Jacques Michau, Saïd Omar Oili, Christophe Chaillou, Marie-Arlette Carlotti
Questions au Gouvernement du 9 avril 2025
Date de parution : le
Christian Redon-Sarrazy, Marion Canalès, Patrice Joly
Questions orales du 25 mars 2025
Date de parution : le
Viviane Artigalas, Marion Canalès, Marie-Arlette Carlotti, Hélène Conway-Mouret, Thierry Cozic, Patrice Joly, Jean-Jacques Lozach, Saïd Omar Oili, Christophe Chaillou
Questions orales du 5 novembre 2024
Date de parution : le
Jean-Luc Fichet, Marie-Arlette Carlotti, Simon Uzenat, Mickaël Vallet, Corinne Féret, Patrice Joly, Thierry Cozic, Nicole Bonnefoy, Hervé Gillé, Lucien Stanzione
Questions orales du 9 avril 2024
Date de parution : le
Sébastien Pla, Jean-Claude Tissot, Patrice Joly, Marie-Arlette Carlotti, Jean-Jacques Michau, Nicole Bonnefoy, Marion Canalès, Laurence Rossignol, Lucien Stanzione
Questions orales du 19 décembre 2023
Date de parution : le
Sébastien Pla, Hervé Gillé, Michael Weber, Emilienne Poumirol, Patrice Joly, Jean-Jacques Lozach, Didier Marie, Annie Le Houérou
Questions orales du 12 octobre 2023
Date de parution : le
Thierry Cozic, Rachid Temal, Patrice Joly, Nicole Bonnefoy, Sylvie Robert, Isabelle Briquet, Yan Chantrel
Questions au Gouvernement du 12 juillet 2023
Date de parution : le
Patrice Joly, Angèle Préville, Rémi Féraud
Questions au gouvernement du 7 juin 2023
Date de parution : le
Viviane Artigalas, Sabine Van Heghe, Patrice Joly
Questions orales du 6 juin 2023
Date de parution : le
Jean-Luc Fichet, Nicole Bonnefoy, Patrice Joly, Angèle Préville, Didier Marie, Annie Le Houérou, Thierry Cozic, Serge Mérillou, Hervé Gillé
Séance de questions orales du 4 avril 2023.
Date de parution : le
Marie-Arlette Carlotti, Marie-Pierre Monier, David Assouline, Yannick Vaugrenard, Jean-Marc Todeschini, Didier Marie, Patrice Joly, Christian Redon-Sarrazy, Nicole Bonnefoy
Questions orales du 9 mars 2023
Date de parution : le
Victoire Jasmin, Monique Lubin, Patrice Joly, Didier Marie
Questions orales du 19 octobre 2021
Date de parution : le
Gilbert Roger, Didier Marie, Corinne Féret, Laurence Harribey, Hervé Gillé, Patrice Joly, Christian Redon-Sarrazy, Angèle Préville
Questions orales du 7 octobre 2021
Date de parution : le
Martine Filleul, Laurence Rossignol, Florence Blatrix-Contat, Patrice Joly, Gisèle Jourda, Rémi Cardon