21 résultats
Liste des travaux contrôle
Les questions sont un instrument essentiel du contrôle de l’activité du Gouvernement par le Sénat. Elles portent sur des sujets variés, d’actualité, qui concernent directement les citoyens.
Trois types de questions sont en vigueur au Sénat : les questions d’actualité et les questions orales, posées en séance par un sénateur à un ministre qui lui répond et les questions écrites posées par écrit, par un sénateur à un ministre qui répond par écrit.
L’ensemble des questions écrites et orales déposées depuis avril 1978 sont référencées dans une base de données informatisée, mise à jour chaque semaine et consultable sur www.senat.fr/quesdom.html.
Questions au gouvernement du 24 mai 2023
Date de parution : le
Martine Filleul, Angèle Préville, Yan Chantrel
Questions au gouvernement du 17 mai 2023
Date de parution : le
Patrick Kanner, Marie-Arlette Carlotti, Laurence Rossignol
Questions orales du 16 mai 2023
Date de parution : le
Hélène Conway-Mouret, Rémi Cardon, Sylvie Robert, Martine Filleul, Jean-Pierre Sueur, Gilbert Roger, Gilbert-Luc Devinaz
Questions au gouvernement du 10 mai 2023
Date de parution : le
David Assouline, Franck Montaugé, Emilienne Poumirol
Questions au gouvernement du 3 mai 2023
Date de parution : le
Rémi Féraud, Nicole Bonnefoy, Jean-Jacques Michau
Questions orales du 13 avril 2023
Date de parution : le
Frédérique Espagnac, Hervé Gillé, Isabelle Briquet
Lutte contre le harcèlement scolaire.
Date de parution : le
Sabine Van Heghe, Yan Chantrel, Sylvie Robert
Gestion de l’eau : l’avenir de la ressource en débat.
Date de parution : le
Hervé Gillé, Florence Blatrix-Contat
Questions d’actualité au Gouvernement du 5 avril 2023.
Date de parution : le
Corinne Féret, Florence Blatrix-Contat, Michelle Meunier
Séance de questions orales du 4 avril 2023.
Date de parution : le
Marie-Arlette Carlotti, Marie-Pierre Monier, David Assouline, Yannick Vaugrenard, Jean-Marc Todeschini, Didier Marie, Patrice Joly, Christian Redon-Sarrazy, Nicole Bonnefoy
Questions d’actualité au Gouvernement du 29 mars 2023
Date de parution : le
Patrick Kanner, Marie-Pierre de La Gontrie, Thierry Cozic
Questions d’actualité au Gouvernement du 22 mars 2023
Date de parution : le
Laurence Rossignol, Jean-Yves Leconte, Angèle Préville
Questions orales du 21 mars 2023
Date de parution : le
Gilbert Roger, Gilbert-Luc Devinaz, Corinne Féret, Martine Filleul, Laurence Harribey, Denis Bouad, Yan Chantrel, Mickaël Vallet
Questions d’actualité au Gouvernement du 15 mars 2023
Date de parution : le
Rémi Cardon, Catherine Conconne, Jérôme Durain
Questions orales du 9 mars 2023
Date de parution : le
Victoire Jasmin, Monique Lubin, Patrice Joly, Didier Marie
Questions au Gouvernement du 21 juillet 2021
Date de parution : le
Monique Lubin, Laurence Rossignol, Victorin Lurel
Questions orales du 20 juillet 2021
Date de parution : le
Jean-Luc Fichet, Laurence Harribey, Jean-Pierre Sueur, Laurence Rossignol, Jean-Yves Leconte
Questions orales du 13 juillet 2021
Date de parution : le
Angèle Préville, Yannick Vaugrenard, Sabine Van Heghe, Didier Marie, Emilienne Poumirol, Martine Filleul
Questions au Gouvernement du 7 juillet 2021
Date de parution : le
Bernard Jomier, Jean-Michel Houllegatte, Viviane Artigalas