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Liste des travaux contrôle
Les questions sont un instrument essentiel du contrôle de l’activité du Gouvernement par le Sénat. Elles portent sur des sujets variés, d’actualité, qui concernent directement les citoyens.
Trois types de questions sont en vigueur au Sénat : les questions d’actualité et les questions orales, posées en séance par un sénateur à un ministre qui lui répond et les questions écrites posées par écrit, par un sénateur à un ministre qui répond par écrit.
L’ensemble des questions écrites et orales déposées depuis avril 1978 sont référencées dans une base de données informatisée, mise à jour chaque semaine et consultable sur www.senat.fr/quesdom.html.
Débat sur l’accord de sécurité franco-ukrainien et la situation en Ukraine
Date de parution : le
Rachid Temal
Questions au gouvernement du 13 mars 2024
Date de parution : le
Patrick Kanner, Emilienne Poumirol, Olivier Jacquin
Questions orales du 7 mars 2024
Date de parution : le
Isabelle Briquet, Corinne Féret, Florence Blatrix-Contat, Colombe Brossel, Mickaël Vallet
Questions d’actualité au Gouvernement du 6 mars 2024
Date de parution : le
Marie-Pierre Monier, Mickaël Vallet, Monique Lubin
« Équité et transparence de Parcoursup à la frontière du lycée et de l’enseignement supérieur »
Date de parution : le
Yan Chantrel, David Ros
Débat sur l’enseignement privé sous contrat
Date de parution : le
Marie-Pierre Monier, Adel Ziane, Karine Daniel, Yan Chantrel, Colombe Brossel
« JO 2024 : la France est-elle prête ? »
Date de parution : le
Adel Ziane, Jean-Jacques Lozach, Patrick Kanner
Questions au gouvernement du 28 février 2024
Date de parution : le
Karine Daniel, Jean-Claude Tissot, Thierry Cozic
Questions au gouvernement du 14 février 2024
Date de parution : le
Corinne Narassiguin, Annie Le Houérou, Pierre-Alain Roiron
Débat sur l’avenir de notre modèle agricole
Date de parution : le
Jean-Claude Tissot, Lucien Stanzione
Questions d’actualité au gouvernement du 7 février 2024
Date de parution : le
Adel Ziane, Marion Canalès, Hervé Gillé
Questions orales du 6 février 2024
Date de parution : le
Marie-Arlette Carlotti, Christian Redon-Sarrazy, Hervé Gillé, Nicole Bonnefoy, Laurence Harribey, Rachid Temal, Jean-Jacques Michau, Lucien Stanzione
Débat suite à la déclaration de Gabriel Attal : l’intervention de Patrick Kanner
Date de parution : le
Patrick Kanner
Questions au gouvernement du 24 janvier 2024
Date de parution : le
Jean-Claude Tissot, Annie Le Houérou, Florence Blatrix-Contat
Questions orales du 18 janvier 2024
Date de parution : le
Marion Canalès, Monique Lubin, Laurence Rossignol, Bernard Jomier, Sébastien Fagnen, Audrey Linkenheld
Questions d’actualité du 17 janvier 2024
Date de parution : le
Patrick Kanner, Audrey Bélim, Colombe Brossel
« Pouvoir de vivre » : quelles politiques de solidarité pour répondre au choc de la transition écologique ?
Date de parution : le
Franck Montaugé, Emilienne Poumirol, Hervé Gillé, Viviane Artigalas, Monique Lubin
Questions au gouvernement du 20 décembre 2023
Date de parution : le
Marie-Pierre de La Gontrie, Nicole Bonnefoy, Olivier Jacquin
Questions orales du 19 décembre 2023
Date de parution : le
Sébastien Pla, Hervé Gillé, Michael Weber, Emilienne Poumirol, Patrice Joly, Jean-Jacques Lozach, Didier Marie, Annie Le Houérou
Notre intervention dans le débat sur la mise en œuvre les mesures du Comité Interministériel des Outre‑mer
Date de parution : le
Audrey Bélim
Débat préalable à la réunion du Conseil européen des 14 et 15 décembre 2023
Date de parution : le
Didier Marie, Audrey Linkenheld
Questions au gouvernement du 13 décembre 2023
Date de parution : le
Patrick Kanner, Denis Bouad, Alexandre Ouizille