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Focus
Le Sénat à gauche depuis trois mois : bilan
Télécharger le document du groupe socialiste sur le bilan de la gauche au Sénat depuis le 25 septembre.
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Fiscalité des collectivités territoriales : questions cribles thématiques
Lors de la séance du 17 janvier 2012, les sénateurs socialistes Frédérique Espagnac et Vincent Eblé, ont interrogé Philippe Richert, ministre des collectivités territoriales sur la fiscalité des collectivités territoriales.
Débat sur l’état des négociations internationales climatiques
Le 17 janvier dernier, les sénateurs ont débattu en séance publique de l'état des négociations internationales sur le climat.
Séjour des étudiants étrangers diplômés : le Sénat adopte la proposition de résolution des sénateurs socialistes
Cette proposition invite le gouvernement à prendre en compte les nécessités du rayonnement international de la France ainsi que l'importance des étudiants étrangers dans la croissance de l'économie française, dans la diffusion de la culture française ainsi que dans la vitalité de la recherche.
En direct de l'hémicycle
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Débat préalable au conseil européen du 9 décembre 2011 : intervention de Simon Sutour
SUTOUR Simon -
Débat préalable au conseil européen du 9 décembre 2011 : intervention de Daniel Raoul
RAOUL Daniel -
Débat préalable au conseil européen du 9 décembre 2011 : intervention de Nicole Bricq
BRICQ Nicole -
Débat préalable au conseil européen du 9 décembre 2011 : intervention de Michel Delebarre
DELEBARRE Michel
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Application de l'article 68 de la Constitution : intervention de François Patriat, auteur de la proposition de loi.
PATRIAT François -
Application de l'article 68 de la Constitution : intervention de Jean-Pierre Sueur
SUEUR Jean-Pierre -
Application de l'article 68 de la Constitution : intervention d'Alain Anziani
ANZIANI Alain -
Application de l'article 68 de la Constitution : intervention de Gaêtan Gorce
Gorce Gaetan
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Criminalité en Guyane : la question d'actualité de Jean-Étienne Antoinette
ANTOINETTE Jean-Etienne -
Sécurité : la question d'actualité de Jean-Louis Carrère
CARRERE Jean-Louis -
Politique sociale du Gouvernement : la question d'actualité de Claude Bérit-Débat
BERIT-DEBAT Claude -
Situation dans l'industrie automobile : la question d'actualité de Philippe Esnol
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Congé maternité : la question d'actualité de Claire-Lise Campion
CAMPION Claire-Lise -
Charges portant sur les collectivités territoriales : la question d'actualité de Gérard Miquel
MIQUEL Gérard
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Rentrée scolaire : question crible de Françoise Cartron
CARTRON Françoise -
Rentrée scolaire : question crible de Claude Bérit -Debat
BERIT-DEBAT Claude -
Malaise dns les territoires ( QCT) : la question de François Marc et la réplique de François Patriat
MARC François et PATRIAT François -
Malaise dans les territoires ( QCT) : question de Pierre-Yves Collombat
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Malaise dans les territoires ( QCT) : intervention de Martial Bourquin
BOURQUIN Martial
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Rapport de Jean-Pierre MICHEL sur la proposition de loi relative à l’atténuation de responsabilité pénale
MICHEL Jean-Pierre -
Mission commune d’information sur l’organisation territoriale du système scolaire : la contribution des sénateurs socialistes
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Mission d’information sur les conséquences de la RGPP pour les collectivités territoriales et les services publics locaux : la contribution des sénateurs socialistes
PATRIAT François et FICHET Jean-Luc et GUILLAUME Didier et ANDRE Michèle et DEMONTÈS Christiane et MIQUEL Gérard et MAZUIR Rachel et PATIENT Georges et
Communiqués
Le 19 janvier 2012 16 ans après l’arrêt des essais nucléaires en Polynésie française, la majorité Sénatoriale adopte un texte visant à reconnaître leurs conséquences environnementales
Le 18 janvier 2012 Chiffres 2011 de la délinquance : Il faut en finir avec les présentations biaisées de statistiques, nos concitoyens ont droit à plus de transparence et de vérité
Le 13 janvier 2012 Perte du Triple A
Agenda
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Le 27 janvier 2012 Prochaine lettre d'information
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- Au salon de l'agriculture avec les sénateurs socialistes (voir la vidéo)
- Paroles de Sénatrices sur la journée internationale du droit des femmes (voir la vidéo)
- Gaz de schiste : la question d'actualité de Simon Sutour
- La position des sénateurs socialistes sur le nucléaire
- LOPPSI : le Conseil constitutionnel corrige frontalement le Gouvernement et sa majorité.
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