143 résultats
Liste des travaux législatifs
Recensement annuel des personnes sans abri dans chaque commune
Date de parution : le
Rémi Féraud, Laurence Rossignol, Annie Le Houérou
Proposition de résolution visant à condamner l’offensive militaire de l’Azerbaïdjan au Haut-Karabagh
Date de parution : le
Patrick Kanner, Gilbert-Luc Devinaz
Explication de vote après la commission mixte paritaire du PJL Immigration
Date de parution : le
Patrick Kanner
PLF 2024 – mission « Sport, jeunesse et vie associative »
Date de parution : le
Eric Jeansannetas, Jean-Jacques Lozach, Yan Chantrel, Patrick Kanner
PLF 2024 – mission « Agriculture »
Date de parution : le
Victorin Lurel, Christian Redon-Sarrazy, Sébastien Pla, Lucien Stanzione
PLF 2024 – mission « Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation »
Date de parution : le
Emilienne Poumirol
PLF 2024 – mission « Action extérieure de l’Etat »
Date de parution : le
Rémi Féraud, Didier Marie, Hélène Conway-Mouret
PLF 2024 – Missions « Médias, livre et industries culturelles » et « Audiovisuel public ».
Date de parution : le
Sylvie Robert
PLF 2024 – mission « Culture »
Date de parution : le
Vincent Éblé, Karine Daniel, Colombe Brossel, Marie-Pierre Monier
PLF 2024 – Mission « Administration générale et territoriale de l’État »
Date de parution : le
Éric Kerrouche
PLF 2024 – Mission « Solidarité, insertion et égalité des chances ».
Date de parution : le
Annie Le Houérou
PLF 2024 – mission « Écologie, développement et mobilités durables ».
Date de parution : le
Hervé Gillé, Alexandre Ouizille, Jean-Jacques Michau
PLF 2024 – mission « Engagements financiers de l’État »
Date de parution : le
Claude Raynal, Thierry Cozic
PLF 2024 – mission « cohésion des territoires »
Date de parution : le
Viviane Artigalas, Sébastien Fagnen, Rémi Cardon, Simon Uzenat
PLF 2024 – mission « enseignement scolaire »
Date de parution : le
Marie-Pierre Monier, Colombe Brossel
Nous nous sommes opposés à la partie « recettes » du budget 2024.
Date de parution : le
Thierry Cozic