272 résultats
Liste des travaux législatifs
PLF 2025 – Mission « Enseignement scolaire »
Date de parution : le
Marie-Pierre Monier, Colombe Brossel
PLF 2025 : nos interventions en discussion générale
Date de parution : le
Claude Raynal, Thierry Cozic, Frédérique Espagnac, Florence Blatrix-Contat
Projet de loi de finances de fin de gestion pour 2024, notre intervention en discussion générale
Date de parution : le
Isabelle Briquet
PLFSS 2025 – défendre une fiscalité comportementale
Date de parution : le
Audrey Bélim, Marion Canalès, Bernard Jomier, Annie Le Houérou, Victorin Lurel, Laurence Rossignol
PLFSS 2024 – nos interventions du 19 novembre 2024
Date de parution : le
Bernard Jomier, Monique Lubin, Laurence Rossignol, Annie Le Houérou, Catherine Conconne, Audrey Bélim, Victorin Lurel, Simon Uzenat, Hervé Gillé
PLFSS 2025, nos interventions en discussion générale
Date de parution : le
Laurence Rossignol, Annie Le Houérou, Bernard Jomier, Corinne Féret
Report des élections provinciales en Nouvelle-Calédonie
Date de parution : le
Patrick Kanner, Corinne Narassiguin, Viviane Artigalas
Renforcer l’indépendance des médias et mieux protéger les journalistes
Date de parution : le
Sylvie Robert, Colombe Brossel
Taxer les superprofits des EHPAD privés
Date de parution : le
Jean-Luc Fichet, Corinne Féret, Emilienne Poumirol
Imposition plus juste et plus écologique des sociétés
Date de parution : le
Rémi Féraud, Florence Blatrix-Contat
Réguler la location de meublés touristiques
Date de parution : le
Viviane Artigalas, Frédérique Espagnac
Prolongement de l’ordonnance de protection pour les victimes de violences conjugales.
Date de parution : le
Laurence Harribey, Laurence Rossignol
Abrogation de la réforme des retraites
Date de parution : le
Monique Lubin, Marion Canalès, Annie Le Houérou
Renforcer le service civique, nos interventions en discussion générale
Date de parution : le
Patrick Kanner, Sylvie Robert, David Ros
Accord économique et commercial global UE – Canada (CETA)
Date de parution : le
Didier Marie, Jean-Claude Tissot, Yan Chantrel, Alexandre Ouizille