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Liste des travaux contrôle
Les questions sont un instrument essentiel du contrôle de l’activité du Gouvernement par le Sénat. Elles portent sur des sujets variés, d’actualité, qui concernent directement les citoyens.
Trois types de questions sont en vigueur au Sénat : les questions d’actualité et les questions orales, posées en séance par un sénateur à un ministre qui lui répond et les questions écrites posées par écrit, par un sénateur à un ministre qui répond par écrit.
L’ensemble des questions écrites et orales déposées depuis avril 1978 sont référencées dans une base de données informatisée, mise à jour chaque semaine et consultable sur www.senat.fr/quesdom.html.
Questions au gouvernement du 3 mai 2023
Date de parution : le
Rémi Féraud, Nicole Bonnefoy, Jean-Jacques Michau
Questions orales du 13 avril 2023
Date de parution : le
Frédérique Espagnac, Hervé Gillé, Isabelle Briquet
Lutte contre le harcèlement scolaire.
Date de parution : le
Sabine Van Heghe, Yan Chantrel, Sylvie Robert
Gestion de l’eau : l’avenir de la ressource en débat.
Date de parution : le
Hervé Gillé, Florence Blatrix-Contat
Questions d’actualité au Gouvernement du 5 avril 2023.
Date de parution : le
Corinne Féret, Florence Blatrix-Contat, Michelle Meunier
Séance de questions orales du 4 avril 2023.
Date de parution : le
Marie-Arlette Carlotti, Marie-Pierre Monier, David Assouline, Yannick Vaugrenard, Jean-Marc Todeschini, Didier Marie, Patrice Joly, Christian Redon-Sarrazy, Nicole Bonnefoy
Questions d’actualité au Gouvernement du 29 mars 2023
Date de parution : le
Patrick Kanner, Marie-Pierre de La Gontrie, Thierry Cozic
Questions d’actualité au Gouvernement du 22 mars 2023
Date de parution : le
Laurence Rossignol, Jean-Yves Leconte, Angèle Préville
Questions orales du 21 mars 2023
Date de parution : le
Gilbert Roger, Gilbert-Luc Devinaz, Corinne Féret, Martine Filleul, Laurence Harribey, Denis Bouad, Yan Chantrel, Mickaël Vallet
Questions d’actualité au Gouvernement du 15 mars 2023
Date de parution : le
Rémi Cardon, Catherine Conconne, Jérôme Durain
Questions orales du 9 mars 2023
Date de parution : le
Victoire Jasmin, Monique Lubin, Patrice Joly, Didier Marie
Questions au Gouvernement du 15 février 2023
Date de parution : le
Franck Montaugé, Sabine Van Heghe, Isabelle Briquet
Questions orales du 30 novembre 2021
Date de parution : le
Jean-Jacques Michau, Jean-Marc Todeschini, Thierry Cozic, Marie-Arlette Carlotti, Yannick Vaugrenard, Serge Mérillou, Patrick Kanner, Martine Filleul
Questions au gouvernement du 24 novembre 2021
Date de parution : le
Victorin Lurel, Martine Filleul, Annie Le Houérou
Questions au gouvernement du 17 novembre 2021
Date de parution : le
Patrick Kanner, Laurence Rossignol, Lucien Stanzione
Questions au gouvernement du 10 novembre 2021
Date de parution : le
Bernard Jomier, Catherine Conconne, Jean-Jacques Michau
Questions au gouvernement du 3 novembre 2021.
Date de parution : le
Sébastien Pla, Martine Filleul, Jean-Michel Houllegatte
Questions au gouvernement du 27 octobre 2021
Date de parution : le
Sabine Van Heghe, Didier Marie, Mickaël Vallet
Questions orales du 19 octobre 2021
Date de parution : le
Gilbert Roger, Didier Marie, Corinne Féret, Laurence Harribey, Hervé Gillé, Patrice Joly, Christian Redon-Sarrazy, Angèle Préville
Questions au gouvernement du 13 octobre 2021
Date de parution : le
Rachid Temal, Monique Lubin, Hervé Gillé
Questions orales du 7 octobre 2021
Date de parution : le
Martine Filleul, Laurence Rossignol, Florence Blatrix-Contat, Patrice Joly, Gisèle Jourda, Rémi Cardon
« Les droits des personnes en situation de handicap sont‑ils effectifs et respectés ? »
Date de parution : le
Annie Le Houérou, Michelle Meunier