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Liste des travaux contrôle
Les questions sont un instrument essentiel du contrôle de l’activité du Gouvernement par le Sénat. Elles portent sur des sujets variés, d’actualité, qui concernent directement les citoyens.
Trois types de questions sont en vigueur au Sénat : les questions d’actualité et les questions orales, posées en séance par un sénateur à un ministre qui lui répond et les questions écrites posées par écrit, par un sénateur à un ministre qui répond par écrit.
L’ensemble des questions écrites et orales déposées depuis avril 1978 sont référencées dans une base de données informatisée, mise à jour chaque semaine et consultable sur www.senat.fr/quesdom.html.
Questions au Gouvernement du 12 juillet 2023
Date de parution : le
Patrice Joly, Angèle Préville, Rémi Féraud
Questions au Gouvernement du 5 juillet 2023
Date de parution : le
Jérôme Durain, Laurence Rossignol, Annie Le Houérou
Questions orales du 4 juillet 2023
Date de parution : le
Michelle Meunier, Marie-Pierre de La Gontrie, Corinne Féret, Sabine Van Heghe, Denis Bouad, Jean-Pierre Sueur, Laurence Rossignol
Questions au Gouvernement du 28 juin 2023
Date de parution : le
Patrick Kanner, David Assouline, Olivier Jacquin
Questions au gouvernement du 21 juin 2023
Date de parution : le
Vincent Éblé, Jean-Pierre Sueur, Michelle Meunier
Questions au gouvernement du 14 juin 2023
Date de parution : le
Isabelle Briquet, Monique Lubin, Gilbert-Luc Devinaz
Questions au gouvernement du 7 juin 2023
Date de parution : le
Viviane Artigalas, Sabine Van Heghe, Patrice Joly
Questions orales du 6 juin 2023
Date de parution : le
Jean-Luc Fichet, Nicole Bonnefoy, Patrice Joly, Angèle Préville, Didier Marie, Annie Le Houérou, Thierry Cozic, Serge Mérillou, Hervé Gillé
Questions orales du 1er juin 2023
Date de parution : le
Isabelle Briquet, Sébastien Pla, Gisèle Jourda, Rachid Temal, Christian Redon-Sarrazy
Questions au gouvernement du 31 mai 2023
Date de parution : le
Bernard Jomier, Florence Blatrix-Contat, Jean-Jacques Lozach
Questions au gouvernement du 24 mai 2023
Date de parution : le
Martine Filleul, Angèle Préville, Yan Chantrel
Questions au gouvernement du 17 mai 2023
Date de parution : le
Patrick Kanner, Marie-Arlette Carlotti, Laurence Rossignol
Questions orales du 16 mai 2023
Date de parution : le
Hélène Conway-Mouret, Rémi Cardon, Sylvie Robert, Martine Filleul, Jean-Pierre Sueur, Gilbert Roger, Gilbert-Luc Devinaz
Questions au gouvernement du 10 mai 2023
Date de parution : le
David Assouline, Franck Montaugé, Emilienne Poumirol
Questions au gouvernement du 3 mai 2023
Date de parution : le
Rémi Féraud, Nicole Bonnefoy, Jean-Jacques Michau
Questions orales du 13 avril 2023
Date de parution : le
Frédérique Espagnac, Hervé Gillé, Isabelle Briquet
Lutte contre le harcèlement scolaire.
Date de parution : le
Sabine Van Heghe, Yan Chantrel, Sylvie Robert
Gestion de l’eau : l’avenir de la ressource en débat.
Date de parution : le
Hervé Gillé, Florence Blatrix-Contat
Questions d’actualité au Gouvernement du 5 avril 2023.
Date de parution : le
Corinne Féret, Florence Blatrix-Contat, Michelle Meunier
Séance de questions orales du 4 avril 2023.
Date de parution : le
Marie-Arlette Carlotti, Marie-Pierre Monier, David Assouline, Yannick Vaugrenard, Jean-Marc Todeschini, Didier Marie, Patrice Joly, Christian Redon-Sarrazy, Nicole Bonnefoy